Actes administratifs

intégrale. Télécharger les arrêtésArrêté00024P du 24 février 2026 - Rue Jacques Laffitte - Stationnement réservé auto-partage  PDF 90,8 Ko Publié le 09/03/2026  Arrêté 00023P du 24 février 2026 - Rue Jacques [...] Publié le 09/03/2026  Arrêté 00016P du 16 février 2026 - Avenue Duvergier de Hauranne - Arrêt interdit sauf livraison limitée à 15 minutes  PDF 93,0 Ko Publié le 09/03/2026  Arrêté 00051P du 13 février 2026 [...] 3 Ko Publié le 10/02/2026  Arrêté 00011P du 23 janvier 2026 - Rue Louise Michel - Stationnement interdit - Réglementation du stationnement  PDF 84,7 Ko Publié le 12/02/2026  Arrêté 00010P du 23 janvier

18/03/2026 17:48

Enquête publique et concertation

d’un an. Télécharger Avis préfectoral du 17 septembre 2024  PDF 1,1 Mo Publié le 08/10/2024  Avis de l’enquête  PDF 207,1 Ko Publié le 08/10/2024  Pôle d’Economie Sociale et Solidaire Le public est informé [...] public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral n° 24-20 du 11 juillet 2024, il sera procédé à  une enquête publique, du 20 août 2024 9h au 20 septembre 2024 17h portant sur le projet d’aménagement [...] ouverte durant 33 jours, du lundi 7 octobre 2024, à 9h, au vendredi 8 novembre 2024, jusqu’à 17h, conformément à l’arrêté du Président de la CAPB du 4 septembre 2024 (voir rubrique « à télécharger »). Pour

23/02/2026 16:46

Enquêtes publiques et concertations

d’un an. Télécharger Avis préfectoral du 17 septembre 2024  PDF 1,1 Mo Publié le 08/10/2024  Avis de l’enquête  PDF 207,1 Ko Publié le 08/10/2024  Pôle d’Economie Sociale et Solidaire Le public est informé [...] public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral n° 24-20 du 11 juillet 2024, il sera procédé à  une enquête publique, du 20 août 2024 9h au 20 septembre 2024 17h portant sur le projet d’aménagement [...] ouverte durant 33 jours, du lundi 7 octobre 2024, à 9h, au vendredi 8 novembre 2024, jusqu’à 17h, conformément à l’arrêté du Président de la CAPB du 4 septembre 2024 (voir rubrique « à télécharger »). Pour

23/02/2026 16:46

Génération_séniors_2025-2026.pdf

SPORTIVES LUNDI Salle Lauga 10 h à 10 h 45 11 h à 11 h 45 - STRETCHING - JEUDI Salle Lauga 10 h à 10 h 50 11 h à 11 h 50 - GYM ZEN - AVEC ARTHUR & STÉPHANIE MARDI Salle Lauga 10 h à 10 h 50 11 h à 11 h 50 VENDREDI [...] l’école Jules-Ferry ; Arrêt « Place des Basques » ; Arrêt « Marracq » situé avenue du 8 mai 1945, à l’arrêt de bus Chronoplus du même nom. SERVICE AUTOCAR (A/R) 3 arrêts disponibles : Arrêt « Sainte-Croix » [...] ANGLAIS - MARDI Club Séniors 9 h à 10 h 30 10 h 30 à 12 h 14 h à 15 h 30 15 h 30 à 17 h - BASQUE - MERCREDI Club Séniors 9 h à 10 h 30 JEUDI Club Séniors 9 h à 10 h 30 10 h 30 à 12 h 14 h à 15 h 30 15 h 30

02/09/2025 18:14

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BM234-web.pdf

Oscar DIARTÉ 01/10 u Alya CHAIR 02/10 u Elysëo DOS REIS VIEIRA 03/10 u Alexis THIBAUD MATHIEU 04/10 u Angelina MORENO 04/10 u Yara DANOUN 07/10 u Alice LALANDE 08/10 u Olivia FIGARI LEIVA 10/10 u Victor LARRALDE [...] LARRALDE 11/10 u Amaia BASSAÏSTEGUY DELPOUS 11/10 u Raphaël DURIEZ 12/10 u France POTH 15/10 u Ekhi CAPOT THORNARY 15/10 u Mila CAUMONT 16/10 u Unai SAUSSET 16/10 u Luma NOWAK 17/10 u Envel NICOLAS 19/10 u Julen [...] PEDROSA 29/09 (94 ans) l Michèle BRETON 01/10 (81 ans) l Julia ARAUJO 02/10 (91 ans) l Jean LAFOURCADE 07/10 (86 ans) l Noèle BAUTISTA 19/10 (92 ans) l Anne LAFONT 23/10 (91 ans) l Mariages ❤ Amaia CAZENAVE

27/11/2025 10:14

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Bayonne_Mag_233.pdf

honen xedea, astean 7 egunez eta 24/24 orenez eskura dagoen zerbitzua hedatuz eta ingurumen erronkei ahal bezain ongi erantzunez. BILKETA MOLDE BERRIA KARTOIAK 10 ACTION P UBLIQ UE Poursuivant la large [...] - Di re ct io n de la co m m un ic at io n - S ep te m br e 20 24 - De si gn g ra ph iq ue : M ic ha ël B ar re t - P ho to : M at hi eu P ra t 7 RUE DES GOUVERNEURS ACCÈS LIBRE INFOS ET VISITE GUIDÉE, [...] - Di re ct io n de la co m m un ic at io n - S ep te m br e 20 24 - De si gn g ra ph iq ue : M ic ha ël B ar re t - P ho to : M at hi eu P ra t 7 RUE DES GOUVERNEURS ACCÈS LIBRE INFOS ET VISITE GUIDÉE,

30/09/2025 16:31

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] temporaires de changement d’usage de locaux d’habitation pour les locations de courtes durées sur 24 communes. Cet encadrement prenait appui sur l’étude réalisée en 2019 par l’Agence d’Urbanisme Atlantique

28/10/2025 18:49

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] temporaires de changement d’usage de locaux d’habitation pour les locations de courtes durées sur 24 communes. Cet encadrement prenait appui sur l’étude réalisée en 2019 par l’Agence d’Urbanisme Atlantique

28/10/2025 18:49

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

taux horaire) 1 enft 2 enfts 3 enfts 4 enfts 5 enfts 6 enfts 7 enfts 8 enfts 9 enfts 10 enfts Du 01/01/24 au 31/12/24 0,0619% 0,0516% 0,0413% 0,0310% 0,0310% 0,0310% 0,0310% 0,0206% 0,0206% 0,0206% La présence [...] de jeunes enfants A l’arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux EAJE, en matière de locaux, d’aménagement et d’affichage A l’arrêté du 8 octobre 2021 relatif [...] téléphone : 05 59 55 29 10 Mail : creche.saint-esprit@bayonne.fr Site internet : www.bayonne.fr Nombre de places 31 Jours d’ouverture lundi au vendredi Horaires 7h30 – 18h30 Âge des enfants 10 semaines à 6 ans

03/10/2025 13:36

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

taux horaire) 1 enft 2 enfts 3 enfts 4 enfts 5 enfts 6 enfts 7 enfts 8 enfts 9 enfts 10 enfts Du 01/01/24 au 31/12/24 0,0619% 0,0516% 0,0413% 0,0310% 0,0310% 0,0310% 0,0310% 0,0206% 0,0206% 0,0206% La présence [...] de jeunes enfants A l’arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux EAJE, en matière de locaux, d’aménagement et d’affichage A l’arrêté du 8 octobre 2021 relatif [...] téléphone : 05 59 55 29 10 Mail : creche.saint-esprit@bayonne.fr Site internet : www.bayonne.fr Nombre de places 31 Jours d’ouverture lundi au vendredi Horaires 7h30 – 18h30 Âge des enfants 10 semaines à 6 ans

03/10/2025 13:36

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