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Semaine de l'Enfance et de l’Éducation
ouverte à tous. Découvrez le programme en consultation ci-dessous . ERRATUM veuillez prendre en compte les modifications de certaines animations : Page 6 : le dimanche 8/10 le spectacle de la forêt est en [...] déroulera du 7 au 14… Télécharger PDF - 4,5 Mo Feuilleter Toutes les publications Contact Administrations, Services publics Direction Enfance Jeunesse et Éducation Adresse: Immeuble Cassin, 1 rue
14/11/2023 12:51
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Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme
personnel et sécurisé. Comment faire ? Il suffit de se connecter au guichet numérique et de créer un compte pour formuler votre demande en ligne en cliquant sur le lien suivant : Portail Urbanisme de Bayonne [...] demande de pièces complémentaires, arrêté, etc.) par courriel en vous invitant à vous connecter à votre compte pour récupérer les documents. À noter : pour plus d’informations, vous pouvez contacter la Direction [...] de l’Urbanisme qui pourra vous guider dans vos démarches en ligne ainsi que pour la création des comptes réservés aux professionnels. Pour les personnes qui n’ont pas accès à internet, il sera toujours
14/11/2023 12:51
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Bienvenue à Bayonne !
cesse de croître. D'après le recensement de l'INSEE, Bayonne compte aujourd'hui 53 063 habitants. (Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2022 - date de référence statistique : 1er janvier [...] cité. Bayonne, ville capitale Cette vocation centrale érige aujourd’hui Bayonne en capitale administrative, culturelle et économique du Pays Basque comme elle fut, il y a déjà un millier d’années, la
14/11/2023 12:51
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Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme
obtenir un numéro d’enregistrement Si vous êtes un nouvel hébergeur : Créez votre compte dans « Création d’un nouveau compte ». Vous devrez publier ce numéro d’enregistrement sur vos annonces de location [...] conditions de mise en location des meublés de tourisme et des locations de chambre ont changé. A compter du 1er mars 2023, sur 24 communes de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, les conditions de [...] tarif fixe de la taxe de séjour. Déclarer ma taxe de séjour : taxedesejour.bayonne.fr Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne
14/11/2023 12:51
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CCAS
conseil d'administration est constitué paritairement d'élus locaux désignés par le conseil municipal et de personnes qualifiées dans le secteur de l'action sociale, nommées par le maire. On compte parmi [...] sociaux de l’ensemble de la population de la commune les missions déterminées par le Conseil d’Administration : animation et développement de l’action municipale dans le champ social mise en œuvre d’une [...] Être accompagné dans ses démarches : s’informer sur les aides, la retraite, remplir des papiers administratifs, … Faire face aux dépenses : qu’elles soient imprévues ou non, le CCAS accompagne dans la gestion
14/11/2023 12:51
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Plan Local d'Urbanisme (PLU)
écran et dans un nouvel onglet. Quels textes et documents s’imposent au PLU ? Le PLU doit prendre en compte les orientations fixées par les documents de rang supérieur notamment : Le Schéma de cohérence t [...] permet de rester en adéquation avec le cadre légal et le cadre politique communal, de prendre en compte les besoins et les demandes qui n’avaient pas été identifiés lors de l’approbation du PLU. Ces évolutions [...] Anglet, Bidart et Boucau. Télécharger PLU BAYONNE.zip ZIP 644,4 Mo Publié le 18/02/2021 Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne
14/11/2023 12:51
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Des caméras individuelles pour la police municipale : dans quel but ?
membres appartenant ou ayant appartenu au Conseil d’État, à la Cour de cassation ou à la Cour des comptes pour mener les investigations utiles et faire procéder aux modifications nécessaires. Celui-ci peut [...] 1978 Les dispositions de l’article 41 sont applicables aux traitements mis en œuvre par les administrations publiques et les personnes privées chargées d’une mission de service public qui ont pour mission
14/11/2023 12:51
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Demande de subvention
téléservice Mon Compte Association si vous disposez déjà d’un identifiant, accédez à Mon Compte Association si vous n'avez pas d'identifiant, remplir le formulaire en ligne de demande de compte. en complétant [...] l’intégralité des subventions attribuées au titre de l'année passée. Subventions attribuées - Compteadministratif 2022 Plus d'informations sur les subventions et le financement des associations Vous trouverez [...] Subventions attribuées en transparence Le décret 2017-779 du 5 mai 2017 prévoit que les autorités administratives ou organismes publics mettent à disposition du public gratuitement, en consultation ou en té
11/03/2024 17:09