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Enquête publique et concertation
Bayonne PDF 17,3 Mo Publié le 28/07/2025 Avis et conclusions PSMV Bayonne PDF 4,6 Mo Publié le 28/07/2025 Annexes 1 à 4 PSMV PDF 15,6 Mo Publié le 28/07/2025 Annexes de 5 à 6 PSMV Bayonne PDF 9,2 [...] son territoire de 158 communes par un Plan Local d’Urbanisme commun. Validé par arrêté préfectoral du 4 mai 2020, et à la demande du Conseil communautaire, la CAPB élaborera à terme cinq « Plans Locaux [...] Littoral Labourd Ouest a été prescrite le 9 décembre 2023 par le Conseil communautaire . Avec les 4 autres PLU Iinfracommunautaires décidés en 2020, le PLUi Littoral Labourd Ouest contribuera au renforcement
03/04/2026 19:52
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Crèche municipale Pirouette
d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,06 % 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,02 % Si dans la famille, un
16/01/2026 18:38
- PagesPertinence:56%
Crèche multi-accueil Saint-Esprit
d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,06 % 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,02 % Si dans la famille, un
18/11/2025 17:10
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Micro-crèche Copains et Copines
auprès de la CAF. Ainsi le taux horaire net (après déduction de l’aide de la CAF) varie de 1,16€ à 4,55€. Lait infantile et couches à la charge de la famille. Contrat réalisé pour une durée d’un an maximum
22/01/2026 18:25
- PagesPertinence:52%
Crèche parentale associative Bambinou
BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES du 1er janvier au 31 décembre 2021 Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,0619 % 0,0516 % 0,0413 % 0,0310 % 0,0206 % Si dans la famille
18/11/2025 17:10
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Crèche multi-accueil Quai Chaho
d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,06 % 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,02 % Si dans la famille, un
18/11/2025 17:10
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Micro-crèche « 1,2,3 Soleil ! »
d’enfants de la famille, dans les limites annuelles d’un plancher et d’un plafond. Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base de la CAF 0,0619% 0,0516% 0,0413% 0,0310% 0,0206% Si dans la famille
19/01/2026 17:25
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Commission d'admission unique
Télécharger Règlement de fonctionnement des préinscriptions et de la Commission d'admission unique PDF 169,4 Ko Publié le 12/05/2023
18/11/2025 17:10
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Qu'est-ce qu'un îlot de chaleur urbain
60°C de température. Télécharger Îlots de chaleur urbains : petit guide des bonnes pratiques PDF 5,4 Mo Publié le 13/07/2021
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:48%
La 5G à Bayonne
Ville : rubrique projet en cours Dans le cas d’ « activation » de la 5G via le partage de fréquences 4G existantes , la Ville demande automatiquement un dossier d’information, ainsi qu’une estimation de
18/11/2025 17:10