Recherche
Recherche restreinte par
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1 à 2 sur 2 au total
- PagesPertinence:100%
Usage détourné du protoxyde d’azote
29 janvier 2025. La Ville de Bayonne a pris un arrêté pour en interdire la détention, l’usage détourné et le dépôt dans l’espace public. Consulter l'arrêté du maire de Bayonne 16 décembre 2024 Besoin d’aide [...] détourné par voie d’inhalation, en hausse sur le territoire, préoccupe la Ville de Bayonne qui a pris un arrêté pour en interdire la détention, l’usage détourné et le dépôt dans l’espace public. Les dangers sont [...] motricité perturbées pouvant aller jusqu'à la paralysie ; troubles cardiaques pouvant provoquer un arrêt cardio-vasculaire, des thromboses veineuses, des embolies pulmonaires, AVC, douleurs thoraciques,
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:73%
Enquête publique et concertation
registre des arrêtés du Président de la Communauté d'agglomération Pays Basqu PDF 826,9 Ko Publié le 23/09/2024 Enquête publique Citadelle Bergé Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral [...] l’intégralité de son territoire de 158 communes par un Plan Local d’Urbanisme commun. Validé par arrêté préfectoral du 4 mai 2020, et à la demande du Conseil communautaire, la CAPB élaborera à terme cinq [...] de restauration immobilière sur la commune de Bayonne Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral du 20 janvier 2026, il sera procédé, sur la commune de Bayonne, à une enquête parcellaire
03/04/2026 19:52