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Circulation en zone 30
une signalisation et un marquage au sol. Zone 30 mode d'emploi Mobilité Zone 30 PDF - 4,9 Mo Télécharger PDF - 4,9 Mo Feuilleter Toutes les publications
18/11/2025 17:10
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Charte de la mixité sociale
sociale PDF - 5,4 Mo Lors du conseil municipal du 5 avril, les élus ont voté en faveur de la Charte de la mixité sociale pour faciliter l’accès au logement. Bayonne compte… Télécharger PDF - 5,4 Mo Feuilleter
27/03/2026 18:05
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Assistants maternels et Maisons d'Assistants Maternels (MAM)
accueil en année complète (simulation selon les critères ci-dessous) : Tarif horaire = 4.40€ Indemnité d’entretien = 4€ Repas + goûter = 5€/jour Coût mensuel après déduction du CMG = 447,12€ A noter : ceci [...] sont réunies. Le nombre d’enfants pouvant être accueillis par une assistante maternelle varie de 1 à 4 maximum . La décision d’agrément précise le nombre d’enfants pouvant être accueillis simultanément et [...] souhaité ; le nombre de semaine d’accueil ; le tarif horaire pratiqué par l’assistante maternelle (entre 4€ et 5,5€ de l’heure) ; le niveau de revenus des parents ; le nombre d’enfants à charge. En effet, l’aide
31/03/2026 17:59
- PagesPertinence:90%
Micro-crèche associative "Rosa Bonheur"
places 12 Jours d'ouverture Du lundi au vendredi Horaires 7h45 - 18h15 Âge des enfants 10 semaines à 4 ans Présentation de la structure La micro-crèche Rosa BONHEUR est gérée par l’association Céleste située [...] d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d’enfants 1 2 3 4/5/6/7 À partir de 8 Taux horaire base CAF 0,0619% 0,0516% 0,0413% 0,0310% 0,0206% Si dans la famille
22/01/2026 18:03
- PagesPertinence:88%
Micro-crèche associative "Berthe Morisot"
places 12 Jours d'ouverture Du lundi au vendredi Horaires 7h45 - 18h15 Âge des enfants 10 semaines à 4 ans Présentation de la structure La micro-crèche Berthe MORISOT est gérée par l’association Klein membre [...] d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d’enfants 1 2 3 4/5/6/7 À partir de 8 Taux horaire base CAF 0,0619% 0,0516% 0,0413% 0,0310% 0,0206% Si dans la famille
26/01/2026 12:03
- PagesPertinence:83%
Crèche Etxe Urdiña
d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d’enfants 1 2 3 de 4 à 7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,0619% 0,0516% 0,0413% 0,0310% 0,0206% Si dans la famille, [...] d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d’enfants 1 2 3 4/5/6/7 À partir de 8 Taux horaire base CAF 0,0619% 0,0516% 0,0413% 0,0310% 0,0206% Si dans la famille
23/01/2026 16:46
- PagesPertinence:81%
Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
complémentaires, contactez la direction de l’Urbanisme. Télécharger Délibération du 5 avril 2023 PDF 4,8 Mo Publié le 27/04/2023 Périmètre de sauvegarde PDF 898,7 Ko Publié le 27/04/2023 Diagnostic t
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:80%
Enquête publique et concertation
Bayonne PDF 17,3 Mo Publié le 28/07/2025 Avis et conclusions PSMV Bayonne PDF 4,6 Mo Publié le 28/07/2025 Annexes 1 à 4 PSMV PDF 15,6 Mo Publié le 28/07/2025 Annexes de 5 à 6 PSMV Bayonne PDF 9,2 [...] son territoire de 158 communes par un Plan Local d’Urbanisme commun. Validé par arrêté préfectoral du 4 mai 2020, et à la demande du Conseil communautaire, la CAPB élaborera à terme cinq « Plans Locaux [...] Littoral Labourd Ouest a été prescrite le 9 décembre 2023 par le Conseil communautaire . Avec les 4 autres PLU Iinfracommunautaires décidés en 2020, le PLUi Littoral Labourd Ouest contribuera au renforcement
03/04/2026 19:52
- PagesPertinence:79%
Le Relais Petite Enfance vous aide
Le règlement de fonctionnement des préinscriptions et de la Commission d'Admission Unique PDF 169,4 Ko Publié le 12/05/2023 Dossier de pré-inscription PDF 1,1 Mo Publié le 06/11/2023
29/01/2026 15:39
- PagesPertinence:75%
Crèche municipale Pirouette
d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,06 % 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,02 % Si dans la famille, un
16/01/2026 18:38