2024
Conseil municipal du 28 mars 2024
34 documentsPublié le
Retransmission de la séance
- Liste des questions examinées
- Ordre du jour conseil municipal 28 mars 2024
- N 051 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du Maire
- N 052 - CULTURE ET PATRIMOINE - Mission de maîtrise d oeuvre pour la restauration des remparts - Accords cadres - Lancement consultation et signature
- N 053 - CULTURE ET PATRIMOINE - Marché de maîtrise d oeuvre pour la restructuration et l extension de la médiathèque centrale - Avenant au marché
- N 054 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Zigor vivre la pente
- N 055 - CULTURE ET PATRIMOINE - Fonds de dotation Bayonne Pays Basque Culture - Signature de conventions de mécénat
- N 056 - CULTURE ET PATRIMOINE - Cessions d oeuvres de la ville pour une vente aux enchères proposée dans le cadre du projet Place des Femmes de la Résistance
- N 057 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - 19 av Interne Jacques Loëb - Acquisition auprès de l association paroissiale St Léon de Marracq d un terrain non bâti
- N 058 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Règlement du Budget Participatif n 3
- N 059 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Suivi animation de l OPAH RU du centre ancien de Bayonne - Avenant 1 au marché
- N 060 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communale pour l amélioration de l habitat ancien préservation et valorisation du patrimoine
- N 061 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Accessibilité des itinéraires piétons - Convention constitutive d un groupement de commandes
- N 062 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Convention Territoriale Globale 2023-2026
- N 063 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Avenants aux marchés de travaux
- N 064 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES PUBLICS - Prêt de l exposition La nature face aux flammes au Centre Permanent d initiatives pour l Environnement Littoral basque
- N 065 - FETES TRADITIONNELLES - Gares routières Fêtes de Bayonne - Convention avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque Adour
- N 066 - FINANCES - Soutien au monde associatif - Attribution de subventions
- N 067 - FINANCES - Pharmacie de la Nive - Exonération exceptionnelle de la redevance d occupation temporaire du domaine public
- N 068 - FINANCES - Tarifs des droits de voirie à compter du 1er juillet 2024
- N 069 - FONCIER - 5 rue des Cordeliers - Acquisition d un immeuble - Convention de portage foncier avec l EPFL PB
- N 070 - FONCIER - Château Neuf - Modification de la convention de mise à disposition de locaux au profit de l association CDAA
- N 071 - FONCIER - Château Neuf - Modification de la convention de mise à disposition de locaux au profit des associations SSLA et UTL
- N 072 - FONCIER - Rue du Foirail - Demande de dépôt d autorisation d urbanisme par HSA
- N 073 - MARCHES PUBLICS - Opérations de nettoyage des espaces publics - Signature de l accord-cadre
- N 074 - MARCHES PUBLICS - Vérifications et maintenance des systèmes de Sécurité Incendie des moyens d extinction au gaz - Avenant 1 au marché conclu avec AMS
- N 075 - MARCHES PUBLICS - Travaux d entretien d aménagement et de construction du patrimoine immobilier - Accords -cadres - Avenants de recond
- N 075 - MARCHES PUBLICS - Travaux d entretien d aménagement et de construction du patrimoine immobilier - Accords -cadres - Avenants de reconduction anticipée des contrats
- N 076 - POLITIQUE DE LA VILLE - Contrat de Ville 2024-2030
- N 077 - RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition d agents des services municipaux de la Ville au SI de la Nive Maritime
- N 078 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 079 - SOLIDARITES - Convention de partenariat entre la Ville et la CAPB pour le fonctionnement du centre Pausa
- N 080 - SOLIDARITES - Convention de partenariat entre le CHCB et la Ville pour le dispositif Equipe Mobile Santé Vulnérabilité
- N 081 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SI Nive Maritime - Election d un nouveau délégué suppléant de la commune