2022

Conseil municipal du 21 juillet 2022

57 documentsPublié le 18 juillet 2022

Retransmission vidéo de la séance

Ordre du jourPDF300,5 KoPublié le 18/07/2022
Liste des délibérations examinéesPDF205,1 KoPublié le 29/07/2022
N 092 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du MairePDF536,1 KoPublié le 27/07/2022
N 093 - CONSEILS DE QUARTIERS - Adoption des feuilles de route des Conseils de quartiers de BayonnePDF902,3 KoPublié le 27/07/2022
N 094 - CULTURE ET PATRIMOINE - Exposition Léon Bonnat peintre du Pays basque à Victor Hugo - Fixation des tarifs du cataloguePDF126,7 KoPublié le 27/07/2022
N 095 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Approbation convention-cadre prêts oeuvres pour la durée du mandatPDF565,3 KoPublié le 27/07/2022
N 096 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Renonciation à un don d oeuvresPDF123,6 KoPublié le 27/07/2022
N 097 - CULTURE ET PATRIMOINE - Programme de médiation numérique du Plan-relief de BayonnePDF572,5 KoPublié le 27/07/2022
N 098 - CULTURE ET PATRIMOINE - Création Musée du judaïsme bayonnais – Attribution subvention équipement à Association Culturelle du Musée Juif de BayonnePDF154,3 KoPublié le 27/07/2022
N 099 - CULTURE ET PATRIMOINE - Participation de divers mécènes aux projets portés par la Ville de BayonnePDF1,0 MoPublié le 27/07/2022
N 100 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Acquisitions en faveur des collectionsPDF211,6 KoPublié le 27/07/2022
N 101 - CULTURE ET PATRIMOINE - Saison 2022-2023 des Dimanches en musiquePDF611,7 KoPublié le 27/07/2022
N 102 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Vente de documents sortis de l inventaire des collectionsPDF125,6 KoPublié le 27/07/2022
N 103 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Création d’une SPL Pays Basque Aménagement - Approbation des statuts et du pacte d’actionnairesPDF1,6 MoPublié le 27/07/2022
N 105 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitatPDF192,1 KoPublié le 27/07/2022
N 106 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Adhésion au réseau des Villes pour la vie - Villes contre la peine de mortPDF126,5 KoPublié le 27/07/2022
N 107 - DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS - Convention utilisation du service d’accueil téléphonique et physique pour personnes sourdes et malentendantes - CAPBPDF620,3 KoPublié le 27/07/2022
N 108 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Organisation de l offre périscolaire municipale pour l année scolaire 2022-2023PDF711,0 KoPublié le 27/07/2022
N 109 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Groupe scolaire du Prissé - Avenant 2 marché de maîtrise d oeuvrePDF386,7 KoPublié le 27/07/2022
N 110 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Programme de service civique 2022-2023 - Partenariat association Service Civique Solidarité SeniorsPDF1,1 MoPublié le 27/07/2022
N 111 - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Partenariat avec EPHAD du Séqué - Mission de service civique 2022-2023PDF292,6 KoPublié le 27/07/2022
N 112 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Ligne 2 Tram bus - Convention financement de travaux avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-AdourPDF2,6 MoPublié le 27/07/2022
N 113 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Financement navettes gratuites - Convention avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-AdourPDF646,1 KoPublié le 27/07/2022
N 114 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Toponymie - Dénomination de voies et lieuxPDF101,7 KoPublié le 27/07/2022
N 115 - FETES TRADITIONNELES - Aménagement et sécurisation des gares routières - Convention avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque Adour et la société KéolisPDF126,1 KoPublié le 27/07/2022
N 116 - FETES TRADITIONNELES - Revalorisation modification et création de redevances d occupation du domaine public et de prestationsPDF622,3 KoPublié le 27/07/2022
N 117 - FINANCES - Rapport observations définitives de la Chambre régionale des comptes - Contrôle comptes et gestion de la commune - Exercices 2016 et suivantsPDF2,1 MoPublié le 27/07/2022
N 118 - FINANCES - Rapport observations définitives de la Chambre régionale des comptes - Gestion de la CAPB - Exercices 2017 et suivantsPDF3,9 MoPublié le 27/07/2022
N 119 - FINANCES - Actualisation des autorisations de programmesPDF133,9 KoPublié le 27/07/2022
N 120 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget principal - Décision modificative N 1PDF660,4 KoPublié le 27/07/2022
N 121 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget annexe des parcs de stationnement - Décision modificative n 1PDF176,7 KoPublié le 27/07/2022
N 122 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget annexe des Parcs de stationnement - Reversement au Budget principal de la subvention d équilibre 2020PDF134,0 KoPublié le 27/07/2022
N 123 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et temporada - Décision modificative n 1PDF173,7 KoPublié le 27/07/2022
N 124 - FINANCES - Taxe sur les friches commercialesPDF132,9 KoPublié le 27/07/2022
N 125 - FINANCES - Subvention d équipement pour la construction de l équipement sportif LargentéPDF679,8 KoPublié le 27/07/2022
N 126 - FINANCES - Soutien au monde associatif - Attribution de subventionsPDF130,3 KoPublié le 27/07/2022
N 127 - FINANCES - Demandes d’exonérations exceptionnelles de redevances de mise à disposition d’équipements municipauxPDF283,4 KoPublié le 27/07/2022
N 128 - FINANCES - Exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes - Approbation des montants pour les provisions comptablesPDF537,5 KoPublié le 27/07/2022
N 129 - FINANCES - Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables pour le budget principal et les budgets annexesPDF554,4 KoPublié le 27/07/2022
N 130 - FINANCES - Remises gracieuses de créancesPDF410,3 KoPublié le 27/07/2022
N 132 - FONCIER - Acquisition d une emprise foncière auprès de l’Association Immobilière Largenté - avenue Jacques Loeb et rue Henri ZoPDF425,0 KoPublié le 27/07/2022
N 133 - FONCIER - Acquisition d une emprise à affecter à l usage de trottoir le long de la résidence Les Loges d Ellaia située avenue du Docteur LafourcadePDF223,5 KoPublié le 27/07/2022
N 134 - FONCIER - Acquisition d une emprise foncière 13 rue de BaltetPDF1,1 MoPublié le 27/07/2022
N 135 - INFRASTRUCTURES - Enfouissement lignes électriques av. Duvergier de Hauranne - Approbation inscription programme électrification du SDEPA - Financement travauxPDF160,9 KoPublié le 27/07/2022
N 136 - INFRASTRUCTURES - Convention technique d’emprunt d ouvrage porteur d une canalisation de transport de gaz naturel avenue Duvergier de Hauranne société TeregaPDF541,5 KoPublié le 27/07/2022
N 137 - MARCHES PUBLICS - Assurances - Lot n 1 - dommages aux biens et risques annexes - Avenant n 1PDF164,5 KoPublié le 27/07/2022
N 138 - MARCHES PUBLICS - Prestations de garanties totales et maintenance installations - Avenant n 7PDF1,3 MoPublié le 27/07/2022
N 139 - MARCHES PUBLICS - Vérifications périodiques et contrôles techniques opérations de travaux 2021 à 2024 - Lot 2 secteur sud - Avenant n 1 marché DekraPDF693,1 KoPublié le 27/07/2022
N 140 - MARCHES PUBLICS - Marché public de prestations de gardiennage et de sécurité - Lot n 4 - Changement d attributairePDF117,2 KoPublié le 27/07/2022
N 141 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifsPDF482,9 KoPublié le 27/07/2022
N 142 - RESSOURCES HUMAINES - Comité d action sociale - Signature des conventions de partenariatPDF1,2 MoPublié le 27/07/2022
N 144 - SPORTS - Accord-cadre à bons de commande prestations communication et promotion de la Ville – Signature accord-cadre avec la SASP Aviron Bayonnais Rugby ProPDF191,3 KoPublié le 27/07/2022
N 145 - STATIONNEMENT - Mise en œuvre de nouvelles dispositions et récapitulatif de tous les tarifsPDF633,6 KoPublié le 27/07/2022
N 146 - SYSTEMES D INFORMATION - Acquisition services téléphonie mobile - Signature convention de service d achat centralisé avec le RESAHPDF373,0 KoPublié le 27/07/2022
N 147 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Syndicat d’Énergie des Pyrénées-Atlantiques - Modification des statutsPDF1,9 MoPublié le 27/07/2022
N 148 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Syndicat pour la gestion du centre Txakurrak - Modification des statutsPDF188,2 KoPublié le 27/07/2022
Procès verbal - conseil municipal du 21 juillet 2022PDF6,9 MoPublié le 02/12/2022