2014

Conseil municipal du 16 octobre 2014

72 documentsPublié le

Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :

  • La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
  • le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante, 
  • le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante, 
  • les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
  • au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89