Mon compte Mes accès rapides Naviguez comme vous êtes Jeune Famille Senior Nouvel arrivant Parent Association Touriste Entrepreneur Dans la même rubriqueSélectionner dans la même rubriqueAccessibilitéContact avec sélection du destinataireContacterDemande d'autorisation de changement d’usageDemander un acte de décèsDemander un acte de mariageDemander un acte de naissanceDemander une carte d’accès au plateau piétonnierEspace presseLogotype de la Ville de BayonneMentions légalesNous contacterparticuliersPlan du sitePolitique de gestion des données personnellesPrendre contact avec le délégué à la protection des données (DPO)Signaler un incidentparticuliersOrganisation d'événements par une associationOrganisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publiqueOrganisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publiqueOrganisation d'une course cycliste sur la voie publiqueOrganisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publiqueRécépissé d'entrepreneur de spectacles Questions - RéponsesDiffusion de musique par une association pendant un événement public : quelles sont les règles ? Toutes les questions réponses Pour en savoir plus Réglementation applicable aux éducateurs sportifs Source : Ministère chargé des sports Comment faire si...L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier Toutes les questions réponses Services en ligneModèle de document : Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique Formulaire : Cerfa n°12672*04 : Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures Outil de recherche : Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif Téléservice : Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne) Formulaire : Cerfa n°12699*03 : Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier) Formulaire : Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs Tous les services en ligne
