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Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES [...] DEBITER DESIGNATION DU CREANCIER Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville : Pays : Nom : REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES Adresse : 1 Avenue du Marechal Leclerc Code postal : 64100 Ville : BAYONNE Pays : [...] effectuer sur mon compte bancaire, si sa situation le permet, les prélèvements ordonnés par REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l'éxécution par
24/07/2019 12:03
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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
ques : Conformément aux dispositions de la Loi du 27.9.1941 et du décret 86-192 du 5.2.1986, le Service des antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de [...] ville dont les fonctions prédominantes et utilisations admises sont l'équipement, l'habitat, les services, le commerce et les activités non nuisantes. ARTICLE USS 1 TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DES [...] sera raccordée au réseau public de distribution d'eau potable conformément aux dispositions du service compétent, agrées par l’architecte des bâtiments de France. USS 4-1-2 Les colonnes montantes seront
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
L’habitant recevra un courriel de mise à disposition de la carte. Ainsi, il pourra récupérer la carte au service du stationnement, au guichet unique du Hall Cassin, en présentant une pièce d'identité (carte nationale [...] lui être faite et le coût de remplacement de celle-ci sera à la charge de l’habitant (20€). - Le service de la Police Municipale de Bayonne est situé à l’angle des allées Paulmy / rue Vauban. Téléphone
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
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AUTORISATION_PERMANENTE.pdf
Cadre de Vie – Service Propreté Urbaine. Le propriétaire ou le gestionnaire, Le …………………………………… à Bayonne (Signature) Document à retourner ou à remettre à la Direction du Cadre de Vie – Service Propreté Urbaine [...] COMMUNE DE BAYONNE DIRECTION DU CADRE DE VIE SERVICE PROPRETE URBAINE AUTORISATION PERMANENTE D’ENLEVEMENT DE TAGS ET DE GRAFFITI Je soussigné, …………………………………….. agissant en qualité de propriétaire ( ) [...] ) de syndic de copropriété ( ) autorise la commune de Bayonne à faire enlever par son service dédié les tags et graffiti apposés sur la façade de l’immeuble dont je suis propriétaire ou dont j’assure la
29/07/2020 17:58
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guide_domiciliation.pdf
l’attribution, vous devez vous-même communiquer votre adresse de domiciliation du CCAS aux différents services (CAF, CPAM, Pôle Emploi, agence d’intérim, banque…). La domiciliation ne peut être utilisée dans [...] qui vous a été remise. Par la suite, votre courrier sera conservé un mois puis il sera renvoyé aux services postaux. Le CCAS peut mettre fin à votre domiciliation avant l’expiration dans plusieurs cas : >
10/08/2020 18:37
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Référencé à: - FichiersPertinence:32%
Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
CORRESPONDANT SYSTÈMES D’INFORMATION SERVICE FINANCES / PATRIMOINE SERVICE HUMAINES / RESSOURCES ADMINISTRATION GÉNÉRALE SERVICE INSTRUCTEUR INSTANCE COORDINATION SOCIALE SERVICE SOCIAL RSA ÉPICERIE SOCIALE DIRECTION [...] aide au repas, aide à la toilette...). Ce service est régulièrement amené à collaborer avec les familles, les services sociaux, les services de soins et les services de tutelle dans le contexte de prise en [...] qualité de vie au travail. > Le CCAS est UN SERVICE PUBLIC DE PROXIMITÉ. Les services du CCAS sont soumis à l’impératif de CONTINUITÉ DE SERVICE, comme tout service public fonctionnant 7/7, 24/24. > La SOLIDARITÉ
10/08/2020 19:10
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Référencé à: - AnnuairesPertinence:33%
AVOCAT G. ANGLA- GRE
Services
10/09/2020 19:35