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- FichiersPertinence:15%
Caisse_des_écoles_Bayonne.pdf
constitué de membres bénévoles élus : le Président : le Maire ou son représentant, deux conseillers municipaux ou leurs suppléants, l’inspecteur de l’Éducation nationale ou son représentant, un membre désigné
06/10/2025 12:21
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Référencé à: - FichiersPertinence:13%
3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
la consommation de chaleur. Porter à 80% la part des énergies renouvelables dans la consommation municipale d’énergie d’ici à 2030. Pilotage Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et [...] • augmenter la part d’énergie d’origine renouvelable dans le mix énergétique des consommations municipales Depuis 2020, la Ville se fournit pour 18% de ses consommations électriques auprès d’Enargia, f
27/02/2024 16:27
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Référencé à: - FichiersPertinence:7%
8_Organiser_et_développer_les_déplacements_actifs.pdf
concerter sur les mobilités dans la ville de demain Mettre en place et faire vivre la Commission Extra-Municipale (CEM) de la mobilité. Elle pourra être consultée sur les sujets traitant des mobilités actives
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf
projet Trok Eguna, issu de la 2e édition du Budget Participatif), au sein du CCAS, du personnel municipal, etc., selon des modalités à définir. 2 — encourager l’utilisation de matériaux issus des 3r (réduire [...] (ERP) et d’organiser un retour d’expérience avec les autres communes. Sur les grosses opérations municipales, devront être intégrées des clauses d’exécution dans les marchés de maîtrises d’œuvre répondant [...] d’utilisation des écomatériaux et des matériaux de réemploi. Sur les opérations de réhabilitation municipale, il conviendra de lancer systématiquement des diagnostics permettant d’identifier des potentialités
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:42%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
changements climatiques à l’œuvre. 1 — Finaliser et appliquer le Plan municipal de sobriété et d’efficacité énergétique À travers le Plan municipal de sobriété et d’efficacité énergétique, la Ville ambitionne d’agir [...] énergétique et écologique des bâtiments municipaux les plus consommateurs. Pour ce faire, des études énergétiques seront réalisées sur l’ensemble du patrimoine municipal. La Ville ambitionne de prioriser les [...] patrimoine municipal (chauffage, traitement d’air et climatisation) seront remplacés et optimisés. La réduction, le suivi et le pilotage des consommations énergétiques des équipements municipaux seront renforcés
27/02/2024 16:27
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Référencé à: - FichiersPertinence:10%
6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
réalisation de l’état des lieux et du bilan de l’impact écologique du numérique, les services internes municipaux et les partenaires associés (écoles, commerces, usagers, etc.) seront acculturés et formés sur
27/02/2024 16:27
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Référencé à: - FichiersPertinence:21%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
végétaliser sera délivré par Monsieur le Maire, ou l’élu délégué, après instruction par les services municipaux (ou si nécessaire, sa redéfinition avec les services compétents). Les dépôts de projets pourront [...] centraux et espaces localisés sur un giratoire Les espaces fleuris annuellement par les services municipaux Les grands espaces verts patrimoniaux ou de quartiers * * Seuls les projets de jardins partagés [...] complémentaires Appui de la Ville Un conseil technique pourra être sollicité auprès des techniciens municipaux, en charge des espaces verts, notamment sur le choix des espèces. Durée du permis de végétaliser
09/06/2022 18:08
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Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseil municipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la commune
28/10/2025 18:49
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Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseil municipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la commune
28/10/2025 18:49
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017 [...] ponctuelles et/ou temporaires : o elles concernent des équipements municipaux mis à disposition dans des conditions définies par le Conseil municipal. Elles relèvent d’une utilisation des biens du domaine public [...] Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal. Elle est
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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