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Actes administratifs
25/03/2026 Arrêté 00024P du 24 février 2026 - Rue Jacques Laffitte - Stationnement réservé auto-partage PDF 90,8 Ko Publié le 09/03/2026 Arrêté 00023P du 24 février 2026 - Rue Jacques Laffitte - St [...] 2 Ko Publié le 09/03/2026 Arrêté 00022P du 24 février 2026 - Rue Jacques Laffitte - Sens unique PDF 81,5 Ko Publié le 09/03/2026 Arrêté du 18 février 2026 - Avenue Vital Biraben - Stationnement limité [...] 27/02/2026 Arrêté du 17 février 2026 - Boulevard Jean-Jaurès - Quai Amiral Bergeret - Rue des Lavandières - Zone bleue PDF 126,7 Ko Publié le 27/02/2026 Arrêté 00021P du 17 février 2026 - Rue Emile Betsellere
20/04/2026 19:55
- PagesPertinence:24%
Enquête publique et concertation
de l’opération précitée. Période de l’enquête L’enquête parcellaire se déroulera du mercredi 18 février 2026 à 10h au mercredi 11 mars 2026 à 17h Consultation du dossier Le dossier d’enquête, accompagné [...] pour recevoir les observations du public en mairie de Bayonne aux dates suivantes : Mercredi 18 février 2026, de 10h à 12h Mercredi 11 mars 2026, de 15h à 17h Conclusions de l’enquête Dans un délai d’un [...] 30, chemin de Chala à Bayonne . Période de l’enquête L’enquête publique s'est déoulé du mardi 24 février 2026 au mercredi 11 mars 2026 inclus. Consultation du rapport À l’issue de l’enquête publique, le
03/04/2026 19:52
- PagesPertinence:24%
Enquêtes publiques et concertations
de l’opération précitée. Période de l’enquête L’enquête parcellaire se déroulera du mercredi 18 février 2026 à 10h au mercredi 11 mars 2026 à 17h Consultation du dossier Le dossier d’enquête, accompagné [...] pour recevoir les observations du public en mairie de Bayonne aux dates suivantes : Mercredi 18 février 2026, de 10h à 12h Mercredi 11 mars 2026, de 15h à 17h Conclusions de l’enquête Dans un délai d’un [...] 30, chemin de Chala à Bayonne . Période de l’enquête L’enquête publique s'est déoulé du mardi 24 février 2026 au mercredi 11 mars 2026 inclus. Consultation du rapport À l’issue de l’enquête publique, le
03/04/2026 19:52
- PagesPertinence:39%
Piscines
Bayonne Découvrez en images le centre aquatique des Hauts de Bayonne Période scolaire : du lundi 23 février au dimanche 5 avril Grand bassin Petit bassin Lundi 12h00-14h00 * / 16h30-20h00 * 18h00-19h00 [...] 3eme session (à l’unité pour les cours du vendredi) 23 mars au 20 juin 2026 Du 22 au 30 juin - 23 février 2026 réinscription - 2 mars inscription -Lundi : têtard +grande grenouille -Mardi : adulte + petit [...] bébés nageurs Aquagym Période Date inscription Période 3 : 23 mars au 20 juin 2026 A partir du 23 février par téléphone Bébés nageurs Période Date inscription Période 1 : 08 septembre au 29 novembre Réservation
03/04/2026 19:02
- PagesPertinence:44%
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
approuvé par les arrêtés préfectoraux des 24 avril 2007, 4 mai 2007 et modifié en dernier lieu le 10 février 2026 . La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine du 7 juillet 2016 [...] Rapport de présentation modification N°3 PDF 1,2 Mo Publié le 30/03/2026 Règlement modif 3 PSMV 10 février 2026 PDF 1,1 Mo Publié le 30/03/2026
02/04/2026 12:52
- FichiersPertinence:2%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
approuvée par arrêté préfectoral du 3 juin 2016 Modification n°3 approuvée par arrêté préfectoral du 10 février 2026 A. M E L I S S I N O S - G. S E R A P H I N - V .P A N D H I A R C H I T E C T E S – U R B A
30/03/2026 18:20
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
décembre 2010, 23 septembre 2015, 2 octobre 2021, modifié les 13 mai 2008, 13 février 2009, 18 décembre 2009, 23 juillet 2010, 25 février 2011, 22 juillet 2011, 30 mars 2012, 19 juillet 2013, 21 janvier 2014, [...] décembre 2019 et objet de 8 modifications simplifiées adoptées les 27 juillet 2009, 23 avril 2010, 15 février 2013, 27 septembre 2013, 15 juin 2016, 21 décembre 2016, 17 juin 2017 et 2 octobre 2021. La commune [...] Aquitaine, approuvé le 27 mars 2020 - Le SCOT de l’agglomération Pays Basque et Sud Landes approuvé le 6 Février 2014 Le territoire est également couvert par d’autres types de documents exprimant une politique
30/03/2026 18:20
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PublicationsPertinence:100%
Hobetu : îlot 14/ février 2022
Brochure Cadre de vie Patrimoine
27/03/2026 18:06
- PublicationsPertinence:100%
Hobetu : îlot 15/ février 2022
Brochure Cadre de vie Patrimoine
27/03/2026 18:06
- PublicationsPertinence:100%
Hobetu : îlot 38/ février 2022
Brochure Cadre de vie Patrimoine
27/03/2026 18:06
