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Résultats 1 à 10 sur 87 au total
- FichiersPertinence:22%
guide_domiciliation.pdf
leur courrier de manière constante et confidentielle. De plus, cela donne lieu à l’accès aux droits civils, civiques, sociaux et aux prestations. L’élection de domicile est accordée pour une durée d’un an
10/08/2020 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
bayonnemag-222.pdf
de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Accueil principal : 05 59 46 60 60 État civil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 56
27/06/2023 19:34
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
bayonnemag-221.pdf
de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Accueil principal : 05 59 46 60 60 État civil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 56
02/05/2023 17:30
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - TémoignagesPertinence:29%
Valérie Madesclaire, gardienne de la mémoire écrite
les ouvrages de particuliers, elle traite les documents des mairies, notamment les registres d’état-civil, des musées, des archives départementales… "Avant d’arrêter, je m’attacherai à transmettre mon
24/02/2022 11:29
- FichiersPertinence:2%
TES-plan-actions-2024-2030.pdf
« numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour [...] cohésion sociale, le milieu associatif se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques [...] dynamique citoyenne et de cohésion sociale, se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques
29/01/2024 17:04
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:21%
Supplement_BM235.pdf
site internet de la Ville : bayonne.fr LE MAIRE FONCTIONS > Pour l’État • Il est officier d’état civil (il célèbre les mariages), • il est officier de police judiciaire (il peut constater les infractions) [...] Développement durable et cadre de vie • Économie, commerce, tourisme • Enfance, jeunesse et écoles • État civil et élections • Habitat et urbanisme • Stationnement et mobilité • Propreté • Aménagement des espaces
30/04/2026 16:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:13%
Services municipaux
patrouilles en ville joignables par téléphone (05 59 59 75 52) Population / État civil (service) Elections, état civil, cimetières Chef de service : Jérôme Darzac Localisation : Hôtel de Ville, 1 avenue
18/11/2025 17:10
- AnnuairesPertinence:100%
Service Population - État civil
Services publics
17/06/2025 17:27
- FichiersPertinence:13%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] fermeture de l’établissement ou situation d’urgence) ; - une attestation d’assurance responsabilité civile et individuelle d’accident corporel au nom et prénom de l’enfant. - Des renseignements d’ordre médical
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] fermeture de l’établissement ou situation d’urgence) ; - une attestation d’assurance responsabilité civile et individuelle d’accident corporel au nom et prénom de l’enfant. - Des renseignements d’ordre médical
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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