Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1 à 10 sur 87 au total
- FichiersPertinence:13%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
25_Accompagner_les_changements_de_mode_de_vie_et_de_consommation.pdf
cohésion sociale, le milieu associatif se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:18%
27_Réduire_l’impact_des_évènements_bayonnais_en_matière_de_transition_écologique_et_solidair.pdf
dynamique citoyenne et de cohésion sociale, se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:18%
6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
« numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:11%
Actes administratifs
171,3 Ko Publié le 21/04/2026 Arrêté du 20 avril 2026 - Délégation de fonction d'officier d'état civil - Mme Agnes DUHART - Conseillère municipale PDF 105,2 Ko Publié le 29/04/2026 Arrêté du 13 avril [...] 29/04/2026 Arrêté du 01 avril 2026 - Délégation de signature des fonctions d'officier de l'état civil - Mr Jérôme DARZAC - Chef du service citoyenneté et formalités PDF 265,3 Ko Publié le 07/04/2026
30/04/2026 19:13
- PagesPertinence:100%
Actes d'état civil
d'état civil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance, acte de mariage, acte de décès. Demander un acte de ... naissance mariage décès La délivrance d'actes d'état civil est gratuite
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:22%
Aide sociale légale
de domicile stable de disposer d’une adresse pour recevoir du courrier et accéder à leurs droits civils, civiques et sociaux. La notion “sans domicile stable” désigne toute personne qui ne dispose pas
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:32%
Attestation_parents_séparés.pdf
les parents sont divorcés, copie du dernier jugement de divorce Rappel : - Article 372-2 du Code civil : […] chacun des parents est réputé agir avec l'accord de l'autre, quand il fait seul un acte usuel
13/01/2026 17:59
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: