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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
conditionnée au respect du cône de détection pour les Personnes à Mobilité Réduite (PMR) défini dans l’arrêté du 18 septembre 2012 relatif aux prescriptions techniques pour l’accessibilité de la voirie et des [...] veille notamment à limiter l’emprise des végétaux sur le trottoir afin d’éviter toute entrave à la circulation des piétons et des véhicules ainsi qu’à l’envahissement des propriétés voisines. L’évacuation des
09/06/2022 18:08
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
rez-de- chaussée, dont la vitrine donne sur le domaine public ou tout autre espace ouvert à la circulation publique, ne pourront pas servir de compensation, afin de favoriser le maintien de commerces de [...] délivrées restent opposables jusqu’à l’expiration de la date de validité prévue dans le cadre de l’arrêté correspondant. A l’issue de cette date, le propriétaire, s’il entend poursuivre son activité de [...] délivrées restent opposables jusqu’à l’expiration de la date de validité prévue dans le cadre de l’arrêté correspondant. A l’issue de cette date, le propriétaire, s’il entend poursuivre son activité de
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
rez-de- chaussée, dont la vitrine donne sur le domaine public ou tout autre espace ouvert à la circulation publique, ne pourront pas servir de compensation, afin de favoriser le maintien de commerces de [...] délivrées restent opposables jusqu’à l’expiration de la date de validité prévue dans le cadre de l’arrêté correspondant. A l’issue de cette date, le propriétaire, s’il entend poursuivre son activité de [...] délivrées restent opposables jusqu’à l’expiration de la date de validité prévue dans le cadre de l’arrêté correspondant. A l’issue de cette date, le propriétaire, s’il entend poursuivre son activité de
28/10/2025 18:49
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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
horaires d’ouverture à la circulation. - La carte autorise un nombre maximum de 10 passages journaliers. Passé cette limite, les bornes resteront inactives. - La circulation des piétons est prioritaire [...] Pour sortir du plateau piétonnier Etape 1 : Avancer au pas en direction de la borne escamotable et s’arrêter à 50 cm devant celle-ci. Etape 2 : Le véhicule est détecté automatiquement par un système dissimulé
29/07/2019 10:58
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
de jeunes enfants A l’arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux EAJE, en matière de locaux, d’aménagement et d’affichage A l’arrêté du 8 octobre 2021 relatif [...] sont en dehors des heures prévues dans le contrat. 2) Absences et retards Afin de limiter les circulations intempestives des enfants et des familles et pour le bon déroulement de la journée, les horaires [...] les parents et leur demander de venir chercher l’enfant. VOMISSEMENTS : Dès le 2nd vomissement, arrêter l’alimentation et faire boire 20 ml d’eau toutes les demi-heures (30 ml si l’enfant a plus de 2 ans)
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
de jeunes enfants A l’arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux EAJE, en matière de locaux, d’aménagement et d’affichage A l’arrêté du 8 octobre 2021 relatif [...] sont en dehors des heures prévues dans le contrat. 2) Absences et retards Afin de limiter les circulations intempestives des enfants et des familles et pour le bon déroulement de la journée, les horaires [...] les parents et leur demander de venir chercher l’enfant. VOMISSEMENTS : Dès le 2nd vomissement, arrêter l’alimentation et faire boire 20 ml d’eau toutes les demi-heures (30 ml si l’enfant a plus de 2 ans)
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
de jeunes enfants A l’arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux EAJE, en matière de locaux, d’aménagement et d’affichage A l’arrêté du 8 octobre 2021 relatif [...] sont en dehors des heures prévues dans le contrat. 2) Absences et retards Afin de limiter les circulations intempestives des enfants et des familles et pour le bon déroulement de la journée, les horaires [...] les parents et leur demander de venir chercher l’enfant. VOMISSEMENTS : Dès le 2nd vomissement, arrêter l’alimentation et faire boire 20 ml d’eau toutes les demi-heures (30 ml si l’enfant a plus de 2 ans)
03/10/2025 13:36
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Bayonne_Mag_233.pdf
couverture : rentrée à l'école Jules-Ferry © Mathieu Prat L’ A CT UA LI TÉ V UE PA R D UV ER D IE R 6 ARRÊT SUR IMAGES ACTION PUBLIQUE Le d’ In st ag ra m Téléchargez l’appli Bayonne ma ville Les échos de la [...] ICI : LE CENTRE D’INTERPRÉTATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE BAYONNAIS BAYONNE MAG N°233 / 5 ARRÊT SUR IMAGES 6 LE 5E FORUM DES ASSOS Le 6 et 7 septembre, près de 170 associations étaient présentes [...] 10 ans PATRIMOINE ACTION PUBLIQUE Du Secteur Sauvegardé… Un demi-siècle déjà ! Le 5 mai 1975, un arrêté ministériel instaurait le Secteur Sauvegardé de Bayonne. Créé par le ministre des Affaires culturelles
30/09/2025 16:31
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FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
de Bâtiments de France (ABF). Du Secteur Sauvegardé au Site Patrimonial Remarquable de Bayonne Un arrêté interministériel du 5 mai 1975 crée le Secteur Sauvegardé de Bayonne. Sa délimitation suit le contour [...] arceaux offrent encore de nos jours des passages abrités. Ces espaces publics singuliers, propices à circulation et au commerce, contribuent à la singularité du centre ancien. Raffinements de ferronneries L’ [...] reconquête du centre-ville sont entreprises. Avec la démolition des halles-parking en 1993, un coup d’arrêt est donné à l’envahissement du centre-ville par la voiture. Bayonne redécouvre le calme des bords
05/09/2025 18:28
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BM234-web.pdf
FÉVRIER 2026 En couverture : Noël 2024 ©Mathieu Prat L’ A CT UA LI TÉ V UE PA R D UV ER D IE R 4 ARRÊT SUR IMAGES ACTION PUBLIQUE Le d’ In st ag ra m Téléchargez l’appli Bayonne ma ville Les échos de la [...] Actualités des associations33 Bloc-notes34 Carnet39 Expression des groupes politiques36 @ castorshots 6 ARRÊT SUR IMAGES 4 UNE MÉDIATHÈQUE OUVERTE SUR LA VILLE La nouvelle médiathèque donne sur le square Chanoine [...] acteurs locaux et territoire. TROIS PROJETS BAYONNAIS LAURÉATS ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE NOUVEAUX ARRÊTS, HORAIRES AJUSTÉS TRANSPORTS EN COMMUN Les échos de l’agglo À Bayonne, le réseau de transport Txik
27/11/2025 10:14
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