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- FichiersPertinence:11%
14_Rafraîchir_la_ville_et_préserver_le_cycle_naturel_de_l’eau.pdf
avec la Fiche Action 2 « Concevoir et (a)ménager une ville économe en ressources ». - Des enjeux sociaux (préserver un « capital fraîcheur »/améliorer une situation là où se trouvent les populations les
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - ActualitésPertinence:36%
16 jeunes volontaires du service civique reçus en mairie
quatre goupes, les missions qui leur sont confiées concernent la santé et le bien-être, les liens sociaux et intergénérationnels, les relations femme/homme, le vivre-ensemble, l'inclusion et l'engagement
05/11/2025 14:56
- FichiersPertinence:31%
16_Identifier_et_mettre_en_place_des_solutions_pour_mieux_anticiper_et_surmonter_les_crises_à_venir.pdf
matière de ressources alimentaire, énergétique, en eau, les risques sanitaires, environnementaux, sociaux, les conséquences en matière d’infrastructures (résistance des matériaux, mobilité), et la capacité [...] D’autres stress chroniques et chocs, d’origine énergétique, géopolitique, économique, industrielle ou sociale, peuvent survenir à tout instant. La résilience vise à anticiper et atténuer ces chocs, à s’y adapter
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
travail réalisé donnera lieu à la rédaction de documents d’informations, pour permettre aux bailleurs sociaux, aux gestionnaires de maisons de retraite et aux gestionnaires d’établissements de santé de s’inspirer [...] charte « Chantiers Propres » avec les acteurs et les partenaires de la Ville (tels que les bailleurs sociaux, etc.) et la faire appliquer. Cf. lien avec Fiche Action 4 « Réduire les consommations de biens et
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:30%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
les logements conventionnés avec l’ANAH, le terme « logement social » correspond aux logements affectés à la location sociale ou très sociale selon la règlementation ANAH en vigueur. Commune de Bayonne [...] DE MIXITE SOCIALE A L’ARTICLE USS 2 RELATIF AUX TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DES SOLS ADMIS SOUS CONDITIONS Le règlement du PSMV actuel ne contient pas de servitude de mixité sociale. Depuis de [...] porteurs de projet pour obtenir la production de logements sociaux. Depuis avril 2023, la commune s’est dotée d’une Charte de mixité sociale, en application du Plan local de l’habitat. Afin de donner force
30/03/2026 18:20
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:18%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
ndre aucune action de nature à compromettre le développement physique, affectif, intellectuel et social des mineurs, ainsi que leur santé et leur sécurité. ENGAGEMENT N° 7 : RESPECT DES SYMBOLES DE LA
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:18%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
ndre aucune action de nature à compromettre le développement physique, affectif, intellectuel et social des mineurs, ainsi que leur santé et leur sécurité. ENGAGEMENT N° 7 : RESPECT DES SYMBOLES DE LA
08/08/2025 18:28
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Référencé à: - FichiersPertinence:18%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
ndre aucune action de nature à compromettre le développement physique, affectif, intellectuel et social des mineurs, ainsi que leur santé et leur sécurité. ENGAGEMENT N° 7 : RESPECT DES SYMBOLES DE LA
08/08/2025 18:28
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Référencé à: - FichiersPertinence:34%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
/ Sigle de l’association ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse du siège social de l’association ……………………………………………………………………………………………............................................ [...] missions et réceptions Frais postaux & de télécommunication Services bancaires Divers Organismes sociaux (à détailler) 63 – Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts et taxes 64 – [...] – Charges de personnel Fonds européens Rémunérations du personnel CNASEA (emplois aides) Charges sociales Autres (précisez) Autres charges de personnel 65 – Autres charges de gestion courante 67 – Charges
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
/ Sigle de l’association ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse du siège social de l’association ……………………………………………………………………………………………............................................ [...] missions et réceptions Frais postaux & de télécommunication Services bancaires Divers Organismes sociaux (à détailler) 63 – Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts et taxes 64 – [...] – Charges de personnel Fonds européens Rémunérations du personnel CNASEA (emplois aides) Charges sociales Autres (précisez) Autres charges de personnel 65 – Autres charges de gestion courante 67 – Charges
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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