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- FichiersPertinence:28%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements y afférent ; • Certifie exactes les informations du présent dossier, notamment la mention de l'ensemble des demandes de [...] devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:28%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements y afférent ; • Certifie exactes les informations du présent dossier, notamment la mention de l'ensemble des demandes de [...] devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements y afférent ; • Certifie exactes les informations du présent dossier, notamment la mention de l'ensemble des demandes de [...] devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:41%
Accessibilité
services de satisfaire à cette exigence, la Ville de Bayonne a désigné 2 référents accessibilité numérique et réalise des actions de sensibilisation et de formation de son personnel à l'accessibilité. C [...] services à travers les documents téléchargeables suivant : Le Schéma pluriannuel d'accessibilité numérique pour la période 2022-2024 Le plan d'actions pour l'année 2022 Le plan d'actions pour l'année 2023 [...] partiellement contourner le problème d'accessibilité engendré ; Le formulaire de demande de carte d'identité et de passeport n'est pas complètement conforme. Ce formulaire est fourni par un service tiers
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:5%
BM234-web.pdf
19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Information municipale : 05 59 46 60 41 Carte d’identité, passeport : 05 59 46 61 14 Le dépôt de dossiers se fait sur rendez-vous Inscriptions scolaires [...] auprès du bureau Génération Séniors en précisant la date du repas choisi et avec un justificatif d’identité et de domicile. DÉJEUNER DU NOUVEL AN LE BASQUE ET LE GASCON SUR LES MARCHÉS SÉNIORS LANGUES Les [...] (bureau des élections, 2e étage) ou par courrier. Se munir du formulaire CERFA 12669*02, d’une pièce d’identité, d’un justificatif de domicile pour les résidents ou d’une feuille d’imposition pour les contribuables
27/11/2025 10:14
Type de fichier: application/pdf
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Bayonne_Mag_233.pdf
19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Information municipale : 05 59 46 60 41 Carte d’identité, passeport : 05 59 46 61 14 Le dépôt de dossiers se fait sur rendez-vous Inscriptions scolaires [...] d’objets. Des rendez-vous autour des nouvelles offres de prêt (jeux, instruments de musique, disques, numérique…) vont aussi voir le jour progres- sivement. Ainsi dès décembre, vont être instaurées des soirées [...] habitants et en coordination avec la Communauté d’ag- glomération Pays Basque, entend respecter l’identité et l’histoire du site, œuvre de l’architecte Breuer, et lui apporter une nou- velle dynamique.
30/09/2025 16:31
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:23%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
succincte du projet (plantes sélectionnées et dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° [...] surface pour les jardins partagés. 6 ENGAGEMENT DU DEMANDEUR Je soussigné-e : …………………………………………………certifie avoir pris connaissance des principes fixés dans la présente charte et m’engage à les respecter
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:73%
Démarches en ligne
carte d’accès au plateau piétonnier Carte d'identité et passeport Pour simplifier les démarches des usagers, la procédure de délivrance de la carte nationale d'identité et de passeport est simplifiée. Pour [...] trouvés situé dans les bureaux de… Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme Le dépôt numérique des autorisations d’urbanisme est possible depuis le 1er janvier 2022. Le portail Urbanisme Bayonne
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:5%
FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
l’histoire de Bayonne POINT DE VUE Le dialogue entre les fortifications et l’habitat domestique font l’identité du Site Patrimonial Remarquable de Bayonne. Saurez-vous retrouvez ce point de vue insolite ? Un [...] Madleen Nuret - Sept. 2025 d’après DES SIGNES Studio Muchir Desclouds 2018 Impression Imprimeur certifié label Imprim’Vert Auteur Germaine Auzeméry et Frédérique Calvanus, avec la précieuse contribution
05/09/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
pension et d’un relevé d’identité bancaire (RIB) pour les retraités de la Fonction publique d’État. Pour l’APA : • la photocopie d’un justificatif d’identité : carte d’identité (recto/verso), passeport [...] confédération suisse : carte de résidence ou titre de séjour en cours de validité ; • un relevé d’identité bancaire (RIB) au nom du demandeur ; • la photocopie du dernier avis d’imposition ou de non-imposition [...] de dossier : Date de réception du dossier : Suite donnée à la demande : 1. Situation du demandeur Identité Madame Monsieur Nom de naissance : Nom d’usage (si différent) : Prénom(s) : Date de naissance :
17/03/2025 12:01
Type de fichier: application/pdf
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