Génération_séniors_2025-2026.pdf

domicile, la carte DÉCLIC ou l’avis de non-imposition pour bénéficier du tarif réduit, une copie d’attestation de responsabilité civile (demande auprès de votre assurance habitation), un moyen de paiement [...] l’entrée, vous recevrez un ticket numéroté. Vous pourrez vous installer en salle d’attente où un café d’accueil vous sera proposé. À l’appel de votre numéro, vous serez invité(e) à vous présenter au poste ad [...] LOISIRS SENIORS CERTIFICAT MÉDICAL À faire remplir par votre médecin traitant CERTIFICAT MÉDICAL Attestant de l’absence de contre-indication à la pratique sportive Je soussigné(e), Docteur……………………………………………………

02/09/2025 18:14

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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf

publics, renforcer le lien social et favoriser les échanges entre les citoyen.ne.s , Contribuer à l’accueil et à la préservation de la biodiversité en ville , Encourager l’aménagement d’îlots de fraîcheur [...] projet (plantes sélectionnées et dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° - Le permis de

09/06/2022 18:08

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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

scolaire, accueil périscolaire, études surveillées et activités périscolaires) pour tous les enfants des écoles maternelles et élémentaires publiques. Ces services ont pour objectif de proposer un accueil de [...] complémentaires à l’école. Ces accueils sont assurés par du personnel qualifié sous la responsabilité de la Ville. Ils peuvent bénéficier d’une habilitation ACM (Accueil Collectif de Mineurs) délivré par [...] GÉNÉRAL Les services d’accueil périscolaire et de restauration scolaire fonctionnent dès le premier jour de la rentrée scolaire, et seulement pendant les périodes scolaires. L’accueil par les services p

01/07/2024 18:37

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

laissées vacantes par les enfants en accueil régulier. L’enfant fréquentant un accueil occasionnel n’est pas prioritaire pour un accueil régulier. - L’accueil d’urgence L’accueil est dit « d’urgence » lorsque [...] places d’accueil de 8h30 à 17h30 . 25 places d’accueil de 17h 0 à 18h30 - pendant les vacances scolaires . 20 places d’accueil de 7h30 à 8h30 . 30 places d’accueil de 8h30 à 17h30 . 22 places d’accueil de [...] – LES STRUCTURES D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS Les spécificités de chacune des structures sont détaillées en annexe. 1) Les types d’accueil (définitions) - L’accueil régulier L’accueil est dit « régulier

06/06/2025 14:12

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

laissées vacantes par les enfants en accueil régulier. L’enfant fréquentant un accueil occasionnel n’est pas prioritaire pour un accueil régulier. - L’accueil d’urgence L’accueil est dit « d’urgence » lorsque [...] places d’accueil de 8h30 à 17h30 . 25 places d’accueil de 17h 0 à 18h30 - pendant les vacances scolaires . 20 places d’accueil de 7h30 à 8h30 . 30 places d’accueil de 8h30 à 17h30 . 22 places d’accueil de [...] – LES STRUCTURES D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS Les spécificités de chacune des structures sont détaillées en annexe. 1) Les types d’accueil (définitions) - L’accueil régulier L’accueil est dit « régulier

06/06/2025 14:12

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Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf

laissées vacantes par les enfants en accueil régulier. L’enfant fréquentant un accueil occasionnel n’est pas prioritaire pour un accueil régulier. - L’accueil d’urgence L’accueil est dit « d’urgence » lorsque [...] creche.saint-esprit@bayonne.fr Capacité d'accueil et type d’accueil 31 enfants peuvent être accueillis simultanément ; toutefois, des enfants peuvent être accueillis en surnombre certains jours de la semaine [...] période de Passerelle . Passerelle : 8 places Types d’accueils (définitions) : - L’accueil régulier L’accueil est dit « régulier » lorsque les besoins d'accueil sont connus à l'avance et récurrents. Il est destiné

24/06/2020 16:36

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guide_domiciliation.pdf

téléphone, par mail ou verbalement la semaine suivante. > EN CAS D’ACCORD, l’attestation de domiciliation vous sera remise à l’accueil du CCAS. Il vous sera demandé de signer un règlement de fonctionnement [...] commission « information de la décision » ? SURSIS Motif Renseignements complémentaires ACCORD Attestation CERFA REFUS Motif Orientations éventuelles GUIDE PRATIQUE DE LA DOMICILIATION OU DE L’ÉLECTION [...] aires pour statuer. D’autres justificatifs vous seront alors demandés. > EN CAS DE REFUS, une attestation vous est remise précisant le motif et une éventuelle orientation. Lorsque vous détenez l’élection

10/08/2020 18:37

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Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.doc

muntaketa, desmuntaketa eta garbiketa hartzailearen gain dira. combien de personnes pensez-vous accueillir ? Zenbat jende igurikatzen duzu(e)? __________________________________________________________ [...] À FOURNIR : > statuts > composition du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter

02/03/2021 11:51

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Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.pdf

muntaketa, desmuntaketa eta garbiketa hartzailearen gain dira. COMBIEN DE PERSONNES PENSEZ-VOUS ACCUEILLIR ? ZENBAT JENDE IGURIKATZEN DUZU(E)? __________________________________________________________ [...] À FOURNIR : > statuts > composition du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter

02/03/2021 11:51

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Zone bleue

guichet d'accueil du parking Paulmy,  ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h à 17h. Il vous sera alors communiqué les modalités pour y souscrire. Pour en bénéficier, il faut une attestation de domicile [...] (localisée dans une rue concernée par la zone bleue). Votre contact Régie du stationnement (au guichet d'accueil du Parking Paulmy)  Adresse:   Allée de la Poterne 64100 Bayonne Horaires :   Du lundi au vendredi

18/04/2025 14:42