Actes administratifs

taille  PDF 97,7 Ko Publié le 19/11/2025  Décision du 17 novembre 2025 - Restructuration et extension de la médiathèque centrale - Missions de fouilles archéologiques préventives  PDF 97,7 Ko Publié le [...] administratifs Depuis le 1er juillet 2022, l’essentiel des dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes [...] Arrêté du 10 décembre 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'état civil à M. Arcouet  PDF 100,7 Ko Publié le 18/12/2025  Arrêté du 09 décembre 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'état civil

14/01/2026 16:19

À l'école

réussite de vos enfants. La Ville de Bayonne veille sur ses 20 écoles 20 écoles publiques (7 élémentaires, 7 maternelles et 6 primaires regroupant maternelle et élémentaire) et 8 groupes scolaires privés

13/01/2026 18:08

Attestation_parents_séparés.pdf

fait seul un acte usuel de l'autorité parentale relativement à la personne de l'enfant. - Article 441-7 du code pénal : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende le fait d’établir une

13/01/2026 17:59

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Piscines

  Résidents Hors commune Enfant forfait 10 leçons 78 € 66,30 106,60 € Enfant leçon à l’unité 8,50 € 7,20 € 11,70 € Adulte forfait 10 leçons 92,3 € 78,50 126,10 € Adulte leçon à l’unité 10 € 8,50 14,30 €

13/01/2026 13:26

Annonce_Responsable_pôle_maçon_et_signalisation_voirie__2_.pdf

Cédric GUILLY, Chef du service voirie signalisation routière, au 05.59.46.63.44. ou 06.09.11.39.80. 7) Informations complémentaires : • La candidature doit être composée des pièces suivantes : CV + lettre

12/01/2026 12:51

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NOS_SOUVENIRS_DU_PETIT-BAYONNE_DANS_LES_ANNÉES_1970_Recueil_de_la_mémoire_d_habitants.pdf

5 à 6 Lekukoen elkarrizketak La vie dans le Petit-Bayonne dans les années 1970................. p. 7 à 10 Baiona Ttikiko bizia 1970 urteetan Les lieux caractéristiques du Petit-Bayonne dans les années [...] volailler, quincailler, droguiste. […] Il y avait tous ces petits commerces, fleuriste, modiste. “ 7 Comment circulaient les voitures ? Marie-France Brouttier “ [...] autrefois, on allait partout dans

12/01/2026 11:22

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SCIENCE PARTICIPATIVE ABC : Avis de recherche : Martin-pêcheur et autres amateurs de pêche

adapté : chaussures fermées ou bottes, tenue de pluie. Pour les sorties nocturnes : frontales (dès 7 ans - jusqu'à adultes). Atelier Nature

07/01/2026 16:44

SCIENCE PARTICIPATIVE ABC : Avis de recherche : Sérapias à petites fleurs et autres orchidées

adapté : chaussures fermées ou bottes, tenue de pluie. Pour les sorties nocturnes : frontales (dès 7 ans - jusqu'à adultes). Atelier Nature

07/01/2026 16:39

SCIENCE PARTICIPATIVE ABC : Avis de recherche : Pic vert et autres pics

adapté : chaussures fermées ou bottes, tenue de pluie. Pour les sorties nocturnes : frontales (dès 7 ans - jusqu'à adultes). Atelier Nature

07/01/2026 16:25

SCIENCE PARTICIPATIVE ABC : Avis de recherche : Pic vert et autres pics

adapté : chaussures fermées ou bottes, tenue de pluie. Pour les sorties nocturnes : frontales (dès 7 ans - jusqu'à adultes). Atelier Nature

07/01/2026 16:22