Le_mode_d_emploi_pour_abaisser_les_bornes.pdf

indiquée ne sera pas possible. Horaires d’accès au plateau piétonnier pour les habitants - Accès libre de 6h00 à 9h30 - Accès réglementé avec la carte de 9h30 à 10h30 et de 19h15 à 22h00 du lundi au dimanche

29/07/2019 10:58

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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf

les habitants Les habitants peuvent accéder au plateau piétonnier à partir de 6h00 lorsque les bornes sont en accès libre de 6h00 à 9h30. Ils bénéficient d’un temps d’accès supplémentaire au plateau piétonnier [...] plateau piétonnier Les bornes escamotables s’abaissent automatiquement à l’approche d’un véhicule entre 6h00 et 9h30. En dehors de cette plage horaire, l’abaissement des bornes s’effectue grâce une carte spécifique [...] 05 59 59 75 52. Horaires d’ouverture au public : du lundi au vendredi : 8h15 à 12h - 14h15 à 17h15. 6. Durée de validité et renouvellement de la carte La carte est valable 24 mois. Un message d'alerte par

29/07/2019 10:58

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

les décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de [...] avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats du paragraphe 6-6-2) ou projets, la Ville de Bayonne se réserve le droit de formaliser

03/10/2019 18:42

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

les décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de [...] avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats du paragraphe 6-6-2) ou projets, la Ville de Bayonne se réserve le droit de formaliser

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les décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de [...] avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats du paragraphe 6-6-2) ou projets, la Ville de Bayonne se réserve le droit de formaliser

03/10/2019 18:42

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Bureau n° 6

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