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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
« numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour [...] et Électroniques (DEEE), l’achat de téléphones reconditionnés ou l’achat de licences d’occasion. Un état des lieux du stockage du numérique va être réalisé afin de pouvoir s’engager sur des objectifs de [...] du numérique responsable et fixer des objectifs de réduction des impacts Suite à la réalisation de l’état des lieux et du bilan de l’impact écologique du numérique, les services internes municipaux et les
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:23%
Actes administratifs
fonction d'officier de l'étatcivil à M. Olivier Alleman, conseiller municipal PDF 112,0 Ko Publié le 29/09/2025 Arrêté du 13 août 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Jean-Marc Abadie [...] d'officier de l'étatcivil à M. Boutonnet-Loustau, conseiller municipal PDF 107,7 Ko Publié le 01/08/2025 Arrêté du 25 juillet 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Abadie, conseiller
16/10/2025 17:30
- PagesPertinence:100%
Actes d'étatcivil
d'acte d'étatcivil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance, acte de mariage, acte de décès. Demander un acte de ... naissance mariage décès La délivrance d'actes d'état civil
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:18%
Aide sociale légale
l'instruction des dossiers d'aide sociale pour l'État et pour le département. Il constitue le dossier de demande et le transmet au représentant de l'État ou au président du conseil départemental pour [...] ou aux handicaps. Le CCAS de Bayonne est chargé de l’instruction des dossiers d’aide sociale pour l’État et pour le département, il est reconnu comme un interlocuteur de proximité du public. Les conditions [...] de domicile stable de disposer d’une adresse pour recevoir du courrier et accéder à leurs droits civils, civiques et sociaux. La notion “sans domicile stable” désigne toute personne qui ne dispose pas
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:18%
Bayonne et la langue basque
transmission : le pack euskara Dès la naissance, lors de la déclaration de naissance au service de l’étatcivil, un pack euskara est proposé à tous les parents de nouveau-nés issus d'une des communes du territoire
02/10/2025 12:15
- FichiersPertinence:2%
Bayonne_Mag_233.pdf
maire@bayonne.fr STATIONNEMENT Parking Paulmy 05 59 46 63 50 Accueil principal : 05 59 46 60 60 Étatcivil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 [...] Villes ou Pays d’art et d’histoire doivent renou- veler tous les dix ans la convention qui les lie à l’État, ministère de la Culture. C’est chose faite pour Bayonne depuis le 4 décembre 2024, date à laquelle [...] c’est bien la politique inique qui est choisie et qui prétend encore être inspirée par le chef de l’État, en dépit du désaveu démocratique cinglant infligé par les électeurs aux dernières législatives. Dans
30/09/2025 16:31
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Bordereau_réservation_salle_3_Bis_Jouandin__bilingue_.doc
en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction m'est donnée : - à respecter l'état de propreté de la salle - à la remettre en ordre après utilisation
02/03/2021 11:34
Type de fichier: application/msword
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