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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine [...] concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit, par une activité d'entremise ou de négociation ou par la mise à disposition de services, à l'exception [...] réclamation à la CNIL. Dossier à envoyer à : Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 14 ANNEXE 1bis : LISTE DES PIECES A FOURNIR Note
28/10/2025 18:49
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16_Identifier_et_mettre_en_place_des_solutions_pour_mieux_anticiper_et_surmonter_les_crises_à_venir.pdf
, économique, industrielle ou sociale, peuvent survenir à tout instant. La résilience vise à anticiper et atténuer ces chocs, à s’y adapter et à se transformer pour réduire ses vulnérabilités. Une ville [...] POUR MIEUx ANTICIPER ET SURMONTER LES CRISES à vENIR16 FICHE-ACTION Ambition objectif stratégique Mieux préparer la Ville et ses usagers aux crises actuelles et à venir. objectifs opérationnels Réaliser une [...] climatique à horizon 2050 et 2100 sur 3 volets : inondations, sécheresse, canicule. Elle se décomposera de la façon suivante : - Élaborer une analyse de vulnérabilités du territoire bayonnais en réalisant
29/02/2024 15:29
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2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr JUSTIFICATIFS A FOURNIR MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION DE LA COMMISSION Accord (avec [...] renseignements figurant sur cette demande. Fait à _________________ , le ________________ Signature : VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 [...] jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Toute demande transmise avant : - le 27 mars 2024 sera traitée par la 1ère commission du mois
29/01/2024 18:34
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Navidad_en_Bayona.pdf
en bayonne.fr). Fotos con el Papa Noel a la llegada del tri neo, a las 19:00 horas, en la plaza del mercado. 18:30 SalidaPlaza Jacques-Portes Desfile "Vendedores de suenos" (recorrido en bayonne.frl ♦ [...] Tauromagia Navidad taurina solidaria con el club taurino de bayona (Betisoak, circula taurine de Bayona, 100% Recorte. La Pefia Campera, la Pel1a taurina bayonesa y la Pefia Taurina de la Costa Vasca). A [...] Espectàculo infantil "Plisti Plasta" lnscripciones peg@bayonne.fr ♦ VIERNES5 DE DICIEMBRE 21:00 Estadio Jean Dauger Rugby: Trofeo europeo Aviron Bayonnais/ Stormers ♦ SABADO6 DE DICIEMBRE 9:30 -17:30 Plaza
04/12/2025 11:28
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REPERTOIRE_ARTISANS_HOBETU_BAYONNE.pdf
07 02 p.6 Mis à jour le 24/01/2025 Date et signature : Respect des procédures administratives et adhésion à l’accompagnement institué par la Direction de l’Urbanisme de la Ville de Bayonne ATTESTATION [...] ancien des quartiers historiques de Bayonne. Dans ce cadre, je m’engage à respecter les attentes qui m’ont été exposées par la Direction de l’Urbanisme, et par conséquent à : consulter les techniciens du [...] ................ p. 6 p.1 REPERTOIRE DES ARTISANS adhérant à l’accompagnement institué par la Direction de l’Urbanisme de la Ville de Bayonne pour la réalisation et le financement de travaux de valorisation
10/04/2025 11:50
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Programme_Koruak_2025_2026.pdf
L’occasion de mettre à l’honneur nos ensembles vocaux locaux, qui œuvrent tout au long de l’année pour faire vivre la musique chorale àBayonne. Leur participation, essentielle à l’ADN du festival, témoigne [...] ACAD’ÔCHŒUR (Poitiers) à partir de 17h30 à la Cathédrale Sainte-Marie, puis tous les chœurs de l’après-midi à partir de 18h15 5 A l’occasion du festival Koruak, la Ville de Bayonne accueille chaque année [...] OFFICE DE TOURISME VISITBAYONNE.COM 6 E ÉDITION 6.EDIZIOA 24, 25 & 26 OCTOBRE 2 NOVEMBRE 24a- 25a- 26a URRIAREN 2a AZAROARENCON CE RT D’OUVE RT UR E ORFEON PAMPLONES CHŒUR SUÉ DOIS EN KÖR CHŒUR JAPON AIS
19/09/2025 16:39
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1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
Basque, et le Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Bayonne concourent aussi à cet objectif. La crise énergétique de 2022 a conduit la Ville de Bayonneà élaborer un plan de sobriété énergétique dès le mois [...] parcs de logements et bâtiments tertiaires à horizon 2050. Cet objectif est lissé sur la période de 2020 à 2050. L’effort à fournir correspond à un rythme de rénovation des bâtiments de 3,33%/an : cela représente [...] stratégiques Réduire de 16% la consommation d’énergie finale d’ici à 2030 par rapport à la situation de référence (2019) et de 50% d’ici à 2050. Pour 2030, l’objectif de réduction des consommations énergétiques
27/02/2024 16:27
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
La ville de Bayonne entend accompagner ces initiatives et inciter à une mobilisation plus large du mouvement sportif. Aussi, pour la saison sportive en cours, il est demandé àl’ensemble des clubs sportifs [...] ent transmis à la Ville de Bayonne dans le dossier de demande de subvention. 10 Autres actions conduites par le club, dans le champ du développement durable : La Ville de Bayonne reste à la disposition [...] il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à la direction des sports, avenue Paul Pras àBayonne, avant le 31 octobre 2025. Conformément au règlement d’attribution des subventions
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
La ville de Bayonne entend accompagner ces initiatives et inciter à une mobilisation plus large du mouvement sportif. Aussi, pour la saison sportive en cours, il est demandé àl’ensemble des clubs sportifs [...] ent transmis à la Ville de Bayonne dans le dossier de demande de subvention. 10 Autres actions conduites par le club, dans le champ du développement durable : La Ville de Bayonne reste à la disposition [...] il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à la direction des sports, avenue Paul Pras àBayonne, avant le 31 octobre 2025. Conformément au règlement d’attribution des subventions
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
La ville de Bayonne entend accompagner ces initiatives et inciter à une mobilisation plus large du mouvement sportif. Aussi, pour la saison sportive en cours, il est demandé àl’ensemble des clubs sportifs [...] ent transmis à la Ville de Bayonne dans le dossier de demande de subvention. 10 Autres actions conduites par le club, dans le champ du développement durable : La Ville de Bayonne reste à la disposition [...] il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à la direction des sports, avenue Paul Pras àBayonne, avant le 31 octobre 2025. Conformément au règlement d’attribution des subventions
08/08/2025 18:28
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