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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
modification de bâches comportant de la publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14799.do http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif 2. Coordonnées du déclarant 3. Localisation du
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:20%
guide_domiciliation.pdf
ccas@bayonne.fr VOTRE ENTRETIEN AURA LIEU Le …………………….……………. à …………. h …………. DOCUMENTS À FOURNIR identité, logement ou hébergement, justificatif de présence sur la commune de Bayonne, exercice d’une activité [...] vous présenter régulièrement à l’accueil du CCAS afin de retirer votre courrier muni d’une pièce d’identité : > DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 À 12H & DE 13H30 À 17H LE COURRIER La demande de renouvellement
10/08/2020 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:14%
À l'école
de famille ainsi que la pièce d’identité de l’un des deux parents ou responsable légal Si parents séparés, attestation parents séparés (PDF) + copie de sa carte d’identité Un justificatif de domicile de
13/01/2026 18:08
- ActualitésPertinence:24%
À la Police municipale se trouvent quantités d'objets perdus
Les cartes bancaires sont quant à elles envoyées à la banque émettrice, tandis que les pièces d'identité et permis de conduire sont à retirer sur place après réception d'une convocation quand les pro
16/05/2022 16:30
- ActualitésPertinence:26%
Élections : la Ville recherche des assesseurs
aux côtés du président. Ils s'assurent du bon déroulement et de la régularité du vote, vérifient l’identité de chaque électeur, lui font signer la liste d'émargement et tamponnent sa carte électorale. A
31/03/2022 11:23