L_ALBIZIA__FESTIVE_Bordereau_Réservation_bilingue.pdf

du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage, si satisfaction m’est donnée à - respecter le Règlement Intérieur et les

07/04/2026 17:26

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L_ALBIZIA_NON_FESTIVE__Bordereau_reservationbilingue.doc

du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter le Règlement Intérieur dont je

07/04/2026 17:33

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L_ALBIZIA__FESTIVE_Bordereau_Réservation_bilingue.doc

du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage, si satisfaction m’est donnée à - respecter le Règlement Intérieur et les

07/04/2026 17:34

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Rapport_developpement_durable_2025.pdf

projets pédagogiques associés. 1 486 packs de naissance en euskara ont aussi été distribués par l’état civil. L’action municipale s’est également traduite par une offre culturelle variée comprenant des spectacles

09/04/2026 14:36

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BM235-web.pdf

maire@bayonne.fr STATIONNEMENT Parking Paulmy 05 59 46 63 50 Accueil principal : 05 59 46 60 60 État civil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 56

30/04/2026 16:38

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Supplement_BM235.pdf

site internet de la Ville : bayonne.fr LE MAIRE FONCTIONS > Pour l’État • Il est officier d’état civil (il célèbre les mariages), • il est officier de police judiciaire (il peut constater les infractions) [...] Développement durable et cadre de vie • Économie, commerce, tourisme • Enfance, jeunesse et écoles • État civil et élections • Habitat et urbanisme • Stationnement et mobilité • Propreté • Aménagement des espaces

30/04/2026 16:49

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Actes administratifs

171,3 Ko Publié le 21/04/2026  Arrêté du 20 avril 2026 - Délégation de fonction d'officier d'état civil - Mme Agnes DUHART - Conseillère municipale  PDF 105,2 Ko Publié le 29/04/2026  Arrêté du 13 avril [...] 29/04/2026  Arrêté du 01 avril 2026 - Délégation de signature des fonctions d'officier de l'état civil - Mr Jérôme DARZAC - Chef du service citoyenneté et formalités  PDF 265,3 Ko Publié le 07/04/2026 

05/05/2026 16:36