Recherche
Recherche avancée
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 81 à 90 sur 283 au total
- FichiersPertinence:15%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
sur le sol Le point 6 est à renseigner pour le mobilier urbain supportant de la publicité Le point 7 est à renseigner pour les dispositifs de petit format intégrés à des devantures commerciales (micro [...] Colonnes porte-affiches Nombre Kiosques : Nombre Mâts porte-affiche Nombre Mobilier d’information : Nombre 7. Dispositifs de petit format intégrés à des devantures commerciales (micro-affichage) Lieu où est située [...] conforme, constatée par procès-verbal. (Art. L581-26 du Code de l’Environnement) et d’une amende pénale de 7 500 € (Art. L581-34 2° du Code de l’Environnement). 4. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Si vous avez un
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - ActualitésPertinence:38%
Restrictions de stationnement et circulation pendant les Fêtes
Neuf points d’entrée et de sortie seront ouverts de 7h à 10h avec filtrage et contrôle des véhicules : N°1a, 1b, 1c et 1d : Entrée dans le quartier Saint- Esprit (voir interdiction particulière pour l’arrivée [...] l’arrivée de la Foulée du festayre le mercredi 9 juillet à partir de 7h30). point C. entrée sur les allées Marines. N°2. Entrée avenue du 11-Novembre. N°3. Entrée avenue Chanoine Lamarque. N°4. Entrée rue
04/07/2025 18:51
- FichiersPertinence:6%
Carte_declic_2025_2026.pdf
(au lieu de 20€) place hors abonnement : 10€ (au lieu de 15€) Corridas portes H, I, J, K, files 4 à 7 : 30€ (au lieu de 51€) Beat Street Day 8€ (au lieu de 12€ en plein tarif) Des tarifs réduits sont proposés
08/08/2025 12:19
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
formulaire doit être complété par toutes les sections sportives du club, à l’exception des points N° 7 (Développement durable) et N° 8 (Eléments financiers) qui sont à compléter uniquement pour l’ensemble [...] obtenu (intitulé exact donné par la Fédération) catégorie Intitulé exact de la Fédération sportive 7 Commentaires : 5 – ATLHETES DE HAUT NIVEAU Athlètes inscrits sur les listes officielles à la date de [...] …………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… 9 Commentaires : 7 –PRATIQUES DURABLES ET DIVERSITE CULTURELLE Actions conduites en 2025 DEVELOPPEMENT DURABLE Plusieurs
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
formulaire doit être complété par toutes les sections sportives du club, à l’exception des points N° 7 (Développement durable) et N° 8 (Eléments financiers) qui sont à compléter uniquement pour l’ensemble [...] obtenu (intitulé exact donné par la Fédération) catégorie Intitulé exact de la Fédération sportive 7 Commentaires : 5 – ATLHETES DE HAUT NIVEAU Athlètes inscrits sur les listes officielles à la date de [...] …………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… 9 Commentaires : 7 –PRATIQUES DURABLES ET DIVERSITE CULTURELLE Actions conduites en 2025 DEVELOPPEMENT DURABLE Plusieurs
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
formulaire doit être complété par toutes les sections sportives du club, à l’exception des points N° 7 (Développement durable) et N° 8 (Eléments financiers) qui sont à compléter uniquement pour l’ensemble [...] obtenu (intitulé exact donné par la Fédération) catégorie Intitulé exact de la Fédération sportive 7 Commentaires : 5 – ATLHETES DE HAUT NIVEAU Athlètes inscrits sur les listes officielles à la date de [...] …………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… 9 Commentaires : 7 –PRATIQUES DURABLES ET DIVERSITE CULTURELLE Actions conduites en 2025 DEVELOPPEMENT DURABLE Plusieurs
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
pas indiquer les centimes d’euros. Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 7 Attestation sur l’honneur Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toutes les demandes (initiale
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
pas indiquer les centimes d’euros. Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 7 Attestation sur l’honneur Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toutes les demandes (initiale
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
pas indiquer les centimes d’euros. Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 7 Attestation sur l’honneur Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toutes les demandes (initiale
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
affectif, intellectuel et social des mineurs, ainsi que leur santé et leur sécurité. ENGAGEMENT N° 7 : RESPECT DES SYMBOLES DE LA RÉPUBLIQUE L'association s'engage à respecter le drapeau tricolore, l'hymne
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: