Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf

garde-corps, souches, verrières, etc. ne sont pas pris en compte pour le calcul de la hauteur. - Les loggias en surcroît de la couverture sont prises en compte pour le calcul de la hauteur. - Un dépassement de [...] nouvelles, à la modification des constructions existantes ainsi qu'aux espaces non bâtis. 1-2-5 A compter de l'entrée en vigueur de l'acte portant création du secteur sauvegardé, devenu Site patrimonial [...] vestiges archéologiques ou architecturaux et faire l'objet de modification permettant la prise en compte des éléments découverts. 1-3-6 Lors des démolitions, la dépose de tout matériau ou élément architectural

30/03/2026 18:20

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Rapport_développement_durable_2018.pdf

pour l’approvisionnement de la restauration scolaire. Assurer la sobriété énergétique et la prise en compte du bioclimatisme dans l’aménagement. Développer les énergies renouvelables, en particulier le solaire [...] des subventions et le montant de factures. Puis l’association créditera d’un montant équivalent le compte Eusko des élu(e)s, des associations ou des entreprises qui pourront ensuite dépenser cet argent pour [...] développer des îlots végétalisés sur les espaces publics et les bâtiments, et à améliorer la prise en compte du confort d’été dans la conception des bâtiments. Sensibiliser, former et informer le grand public

27/10/2020 18:17

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Rapport-Developpement_durable_2024.pdf

des actions. La revue de projets réalisée lors de comités technique et politique, permet de rendre compte de l’avancement effectif et des effets opérationnels de chaque action. Des indicateurs de réalisation [...] “à approfondir”. LeS AcTiONS cONDUiTeS eN 2024 Le rapport du budget vert pour le budget 2024 et le compte financier unique 2023 ont été présenté au conseil municipal de mai 2024. LeS PeRSPecTiVeS 2025-2026 [...] , qui apporte un soutien dans la définition de plans d’action en faveur de la biodiversité. Elle compte aussi élaborer une stratégie de lutte contre les espèces exotiques envahissantes. Dans la perspective

27/01/2025 16:14

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RENCONTRES_n33_avril_mai_juin_2026.pdf

musique Le projet Kontari de Landarbaso Abesbatza a été fondé en 2016 avec une vingtaine d’enfants. Il compte actuellement soixante- huit choristes âgés de 8 à 15 ans qui ont pu collaborer avec des artistes [...] de mai). Ouvert le vendredi de 12h à 20h (21h à partir de mai). Tarifs : De 6 à 9€ (de 8 à 11€ à compter de mai) Gratuit moins de 18 ans et Carte Déclic. En savoir + : mbh.bayonne.fr / 05 59 46 63 60 Cours

12/03/2026 11:51

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Qu'attendez-vous d'une médiathèque ? Donnez votre avis

cinéma... Elles mettent en outre diverses ressources numériques en ligne, accessibles en créant un compte. Afin de faire le point entre ces services mis à disposition et les attentes des usagers, une enquête

20/08/2024 13:11

Pôle bayonnais des archives départementales

de commerce et de l'industrie Bayonne Pays Basque ou encore d’associations et de particuliers. On compte parmi ces documents d’archives des actes d’état civil, des actes notariés, des documents ecclésiastiques

18/11/2025 17:10

Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité

l’intérieur de ce périmètre. La mise en œuvre du droit de préemption commercial sera effective à compter du 2 mai 2023 , au terme de l’accomplissement des mesures de publicité de la délibération du conseil

18/11/2025 17:10

Prêt d'exposition

morales : collectivités, syndicats mixtes, établissements scolaires, associations..., - il faut compter sur un délai de 2 mois minimum entre la demande de prêt et le début de l'exposition, - le transport

18/11/2025 17:10

Préinscription : mode d'emploi

mode d’accueil adapté à vos besoins. Vous pouvez aussi indiquer d'autres souhaits qui seront pris en compte s'il n'était pas possible de vous satisfaire sur l'un de ces trois premiers choix. Toute demande

18/11/2025 17:10

Proposition de formation gratuite aux gestes de 1ers secours

L'objectif de cette formation sera d’acquérir les premiers réflexes qui peuvent aider à sauver des vies. Elle se déroulera en deux temps : une session théorique menée à distance, suivie d'une session

31/03/2026 11:22