Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 711 à 720 sur 1303 au total
- PagesPertinence:22%
Bus
scolaires de Bayonne, en plus des lignes régulières, sont aussi desservis par des lignes à vocation scolaire (accessibles à tous).
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:28%
Comment demander une licence temporaire de débit de boissons ?
boissons alcoolisées, à titre permanent, doit être titulaire d’une licence soumise à conditions. Cela concerne la vente d’alcool, qu’elle soit à titre principale ou accessoire, sur place ou à emporter. Pour obtenir [...] boissons. Celle-ci vous autorise à ouvrir une buvette sans disposer d’une licence de débits de boissons pour un temps déterminé, généralement une journée, une soirée ou un week-end à l’occasion d’un événement [...] vins doux naturels, crème de cassis, jus de fruits ou de légumes comportant jusqu’à 3° d’alcool, vin de liqueurs, apéritif à base de vin, liqueur de fruits comprenant moins de 18° d’alcool. Pour information
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:22%
Démarches en ligne
s la vie grâce à l’Espace Famille : il vous permet de gérer les activités et les réservations de votre enfant depuis n’importe quel… Inscription sur les listes électorales Pour voter à Bayonne, il faut [...] personnes sourdes et malentendantes Si vous êtes sourds ou malentendants, vous pouvez désormais faire appel à un interprète via la plateforme en ligne Elioz Connect pour communiquer avec… Actes d'état civil Il [...] aux associations, axe primordial de l'action de la Ville, prend plusieurs formes : subventions, mise à disposition de locaux, Maison des… Demandez Angela
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:20%
Quelles sont les dérogations au repos dominical ?
LA DÉMARCHE EN LIGNE Il est possible d'ouvrir son commerce le dimanche, sous certaines conditions. À Bayonne, les commerces de détail peuvent ouvrir dans la limite de douze dimanches par an, par arrêté [...] l’ouverture dominicale d’un commerce qui emploie des salariés n’est possible que sur dérogation et à condition d’avoir négocié un accord collectif prévoyant des contreparties financières pour les salariés
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:26%
Je participe
ion citoyenne, la Ville de Bayonne a instauré quatre Conseils de quartiers. Ces… L'atelier citoyen Pour construire ensemble une ville durable et solidaire, Bayonne a créé un espace de dialogue avec vous [...] c’est l’occasion d’agir concrètement sur la vie de votre… Service civique Envie d’être utile, d’aller à la rencontre des autres, d’explorer de nouveaux horizons, de développer vos compétences ? Vous avez
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:24%
Démarches en ligne
Associations, entreprises... Retrouvez ci-dessous les renseignements nécessaires pour mener à bien les démarches de votre vie quotidienne. Comment demander une licence temporaire de débit de boissons [...] au repos dominical ? Il est possible d'ouvrir son commerce le dimanche, sous certaines conditions. À Bayonne, les commerces de détail peuvent ouvrir dans la limite de…
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:26%
Agir et protéger
moustique tigre. Elle invite ses habitants à agir en… La Ville de Bayonne veille sur ses abeilles La Ville de Bayonne, avec de nombreux partenaires associatifs, a lancé en 2017 le projet “L’Abeille notre [...] de Bayonne pour protéger l'environnement. Combattre les animaux nuisibles La Ville de Bayonne veille à la salubrité publique, notamment la lutte contre les animaux nuisibles comme les rongeurs, les insectes
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:28%
Des caméras individuelles pour la police municipale : dans quel but ?
choix de cet équipement ? Le choix de la Ville d’avoir recours à cet équipement répond à plusieurs objectifs. Améliorer la relation des agents à l’usager. Le déclenchement de la caméra est effectué par l’agent [...] enregistrées ? Le droit d’opposition prévu à l’article 38 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ne s’applique pas à ce traitement informatique. Le droit [...] qu’il contient. La demande est adressée à la commission qui désigne l’un de ses membres appartenant ou ayant appartenu au Conseil d’État, à la Cour de cassation ou à la Cour des comptes pour mener les in
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:73%
La propreté à Bayonne
de nettoyage des espaces publics sur voiries et espaces verts, pour autant chaque Bayonnais a aussi un rôle à jouer ! Les actions de propreté urbaine Le balayage et le lavage des rues Les agents assurent [...] matière biodégradable sont mis à leur disposition dans plus de 110 distributeurs, dans tous les quartiers. Une équipe assure les petites tâches correctives de propreté de 9 h à 17 h dans les quartiers du [...] participer à leur enlèvement devant nos habitations, le long de nos murs de façade ou de clôture. Les toilettes publiques Question de bon sens, uriner sur l’espace public est interdit, contraire à la loi et
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:73%
Sécurité et prévention à Bayonne
60 81 ou par courriel à l’adresse espaces.publics@bayonne.fr. Les risques technologiques à Bayonne L’approvisionnement de produits toxiques de certaines installations industrielles à Bayonne présente des [...] risques auxquels vous pourriez être exposés ainsi que sur les conduites à tenir en cas d'un évènement majeur. Deux risques naturels à Bayonne Le risque inondation Ce risque concerne les habitations et les [...] d’être touchés par des crues. L'aide financière accordée représente 50 % TTC de la dépense, plafonnée à 1 000 € TTC par unité, hors travaux de fixation et de réglage des seuils et montants de portes. Les
29/08/2024 16:30