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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
ques : Conformément aux dispositions de la Loi du 27.9.1941 et du décret 86-192 du 5.2.1986, le Service des antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de [...] ville dont les fonctions prédominantes et utilisations admises sont l'équipement, l'habitat, les services, le commerce et les activités non nuisantes. ARTICLE USS 1 TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DES [...] sera raccordée au réseau public de distribution d'eau potable conformément aux dispositions du service compétent, agrées par l’architecte des bâtiments de France. USS 4-1-2 Les colonnes montantes seront
24/07/2019 18:02
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21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
conditions d’un encadrement des loyers. Pilote de l’action Direction de l’Urbanisme Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Institutions (CAPB, Agence d’Urbanisme, CAUE 64, EPFL, etc.), acteurs
29/02/2024 15:29
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3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Office du Commerce et Artisanat, Office du Tourisme, etc.
27/02/2024 16:27
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BAY-Ilot_chaleur_urbain-Guide_bonnes_pratiques-Dépliant_pli_portefeuille-Planche-150x210mm-Calameo-HD-V7.pdf
on des véhicules, les émissions de pollution, de bruit et de chaleur. 15 stations de vélo libre service seront déployées d’ici 2022. Plus de 40km de pistes et de bandes cyclables sont aménagées pour favoriser
13/07/2021 18:36
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WEB-FR-ANIMATIONS-MUSEUM_SEMESTRE_1_2026.pdf
Floride. Le déplacement dans le site est interdit aux véhicules à moteur. CONTACT Ville de Bayonne, service Muséum d’Histoire naturelle Maison des barthes, BP 60004, 64109 Bayonne cedex T. 05 59 42 44 22 •
29/12/2025 17:32
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cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
La liste de ces associations peut être consultée sur les sites Internet suivants : https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F638 http://solidarites-sante.gouv.fr/ministere/acteurs/partena
28/05/2021 16:14
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14_Rafraîchir_la_ville_et_préserver_le_cycle_naturel_de_l’eau.pdf
ailleurs le retour de la nature en ville. Pilote de l’action Action Cœur de Ville Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Conseil Départemental 64, Agence de l’eau, etc. Une ville natUre
29/02/2024 15:29
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FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
encombrent le centre-ville tandis que la nationale 10 emprunte encore la rue d’Espagne. Plusieurs services publics sont déplacés hors du centre historique (la sous-préfecture, le palais de justice, la chambre [...] de cultiver les avantages propres à la ville ancienne qui la distingue des quartiers nouveaux : services de proximité, qualité architecturale et patrimo- niale, ville sans voiture et animation urbaine [...] vous sont proposées toute l’année, sur réservation. En lien étroit avec l’Office de tourisme, le Service Patrimoine-Ville d’art et d’histoire propose toute l’année des animations pour les habitants, les
05/09/2025 18:28
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Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf
s vers le grand paysage. à l’initiative du Conseil de quartier, avec le service Patrimoine-Ville d’art et d’histoire, le service Paysages Urbains et l’association Graines de liberté. Gratuit Inscription [...] Mendiboure imprimeur certifié label imprim’Vert Programmation conçue par la Direction de la Culture / Service Patrimoine-Ville d’art et d’histoire
11/09/2025 18:37
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CFU_BP_2023_PAGE_SUBVENTIONS.pdf
GRATUIT SAINT HUBERT COTE BASQUE 1 500,00 SAINT-ESPRIT SUR LE PONT 500,00 SECOURS CATHOLIQUE 3 000,00 SERVICE GESTION COMPTABLE BAYONN 348 133,34 SOCIETE DES SCIENCES LETTRES 6 300,00 LOCAL A TITRE GRATUIT SOCIETE
29/07/2025 17:12
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