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- FichiersPertinence:6%
CFU_BP_2023_PAGE_SUBVENTIONS.pdf
VILLE DE BAYONNE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2023 Page 86 IV – ÉTATS ANNEXÉS IV B –ÉTATS ANNEXÉS PATRIMONIAUX – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1 LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN [...] GRATUIT SAINT HUBERT COTE BASQUE 1 500,00 SAINT-ESPRIT SUR LE PONT 500,00 SECOURS CATHOLIQUE 3 000,00 SERVICE GESTION COMPTABLE BAYONN 348 133,34 SOCIETE DES SCIENCES LETTRES 6 300,00 LOCAL A TITRE GRATUIT SOCIETE [...] des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature Etat 0,00 Régions 0,00 Départements 0,00 Communes 0,00 Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 3 524
29/07/2025 17:12
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - AnnuairesPertinence:100%
Service Population - Étatcivil
Services publics
17/06/2025 17:27
- ActualitésPertinence:18%
L'engagement des 14-25 ans
d’initiatives comme les services civiques (Ville de Bayonne, Unis Cité, Cinéma l’Atalante), le bénévolat (Protection Civile, Éclaireurs et Éclaireuses de France), ou encore le Service National Universel. Seront [...] bénévoles de la Commission extra-municipale des fêtes, la junior association Bay’Ados, le Centre du service national et de la jeunesse (CSNJ), ainsi qu’un ambassadeur du Pack Jeunes 64 et des artistes et porteurs
24/04/2025 19:28
- FichiersPertinence:5%
Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
Fonction publique d’État. Pour l’APA : • la photocopie d’un justificatif d’identité : carte d’identité (recto/verso), passeport, livret de famille. Si le demandeur est ressortissant d’un État hors Union européenne [...] déclarer toute évolution de situation. Fait à : Le : Signature : Dans le cadre de la loi pour un État au service d’une société de confiance, vous bénéficiez du droit à l’erreur. Si vous vous êtes trompé, s [...] de retraite : l’Assurance retraite pour les retraités du régime général ou de la Fonction publique d’État et la Mutualité sociale agricole (MSA) pour les retraités du régime agricole ; • l’Allocation pe
17/03/2025 12:01
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - ActualitésPertinence:11%
Vivre mieux avec moins d'alcool
des risques encourus. Alcool Info Service : 0 980 980 930, tous les jours de 8h à 2h, appel non surtaxé et anonyme. Adresses des professionnels sur www.alcool-info-service.fr et www.santepubliquefrance . [...] difficulté à se lever le matin pour aller travailler, des problèmes juridiques si l'on est arrêté en état d'ivresse, de la violence conjugale, et des soucis d'argent. L'un de ces signes peut déjà questionner [...] de situations de femmes qui boivent en cachette, donc pas dépistées. Et qui nous arrivent dans un état cataclysmique. Les femmes supportent-elles aussi bien l'alcool que les hommes ? Julie Logerais : Non
20/01/2025 16:54
- ActualitésPertinence:17%
Bayonne : la population légale en hausse pour 2025
Ces données sont issues du recensement annuel d’environ 8 % des logements, supervisé par le service Population (DAJRCA) et le Pôle Géomatique, Topographie et Valorisation de la donnée (DN). Les chiffres [...] populations légales permettent de planifier les équipements publics, de répartir les dotations de l’État et de mesurer les dynamiques locales. Citoyenneté Vie citoyenne
27/12/2024 17:06
- ActualitésPertinence:19%
Bayonne adopte Panoramax
nombreux pour faciliter le travail des services. Le relevé, progressif, est le résultat d'un travail collaboratif et sera actualisé régulièrement. Les agents des services espaces verts, éclairage, ou encore [...] Les données sont collectées directement par les services de la Ville grâce à un casque sur lequel est fixée une GoPro Max. Elles sont libres et accessibles à tous et permettront une connaissance fine du [...] numérique responsable. Il s’agit d’une base de photos de terrain à 360°, libre portée par une start-up d’état : Fabrique des Géocommuns à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
10/10/2024 19:57
- PagesPertinence:12%
Des caméras individuelles pour la police municipale : dans quel but ?
06 janvier 1978 Par dérogation aux articles 39 et 40, lorsqu’un traitement intéresse la sûreté de l’État, la défense ou la sécurité publique, le droit d’accès s’exerce dans les conditions prévues par le [...] adressée à la commission qui désigne l’un de ses membres appartenant ou ayant appartenu au Conseil d’État, à la Cour de cassation ou à la Cour des comptes pour mener les investigations utiles et faire procéder [...] la communication des données qui y sont contenues ne met pas en cause ses finalités, la sûreté de l’État, la défense ou la sécurité publique, ces données peuvent être communiquées au requérant. Lorsque le
29/08/2024 16:30
- FichiersPertinence:3%
14_Rafraîchir_la_ville_et_préserver_le_cycle_naturel_de_l’eau.pdf
ailleurs le retour de la nature en ville. Pilote de l’action Action Cœur de Ville Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Conseil Départemental 64, Agence de l’eau, etc. Une ville natUre [...] l’amélioration du cycle de l’eau. Il s’agit de : - Préserver les écosystèmes fonctionnels et en bon état écologique les espaces publics et privés pour favoriser les interactions des macro et micro-écosystèmes
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
altérant les services que leur rendent les écosystèmes. On peut citer les services d’approvisionnement (production de nourriture, médicaments et autres produits consommables) et les services de régulation [...] Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Conseil Départemental 64 Natureparif, Office Français de la [...] connaissance des citoyens sur les rôles-clés assurés par les écosystèmes naturels et la multitude de services rendus par la nature. La mobilisation des collectivités est à cet égard essentielle et contribuera
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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