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- FichiersPertinence:13%
2026_2027_Dérogation_non_Bayonnais.pdf
NON BAYONNAIS Année scolaire 20__-20__ Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Date de dépôt Mairie
13/01/2026 17:54
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
7_Conforter_un_achat_public_plus_responsable.pdf
local dont la collectivité doit se saisir. Pilote de l’action Marchés publics Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Association 3AR, Office du Commerce et Artisanat, Office de Tourisme [...] Intégrer des dispositions environnementales et sociales dans ses achats de produits mais aussi de services et pour les travaux du Bâtiment et Travaux Publics (BTP). - Prendre en compte le coût sur l’ensemble
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
12__Approfondir_l’évaluation_des_politiques_publiques_en_matière_de_transition_écologique_et_solidaire.pdf
Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, SMTC, Bil Ta Garbi, AUDAP, INSEE, etc. Une ville sobre pour [...] réalisera lors de l’évaluation à mi-parcours, et en fin de parcours, un bilan carbone « Patrimoine et services » et « Territoire », avec un focus particulier sur l’évènementiel. 2 — Suivre l’avancement du plan
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
L’habitant recevra un courriel de mise à disposition de la carte. Ainsi, il pourra récupérer la carte au service du stationnement, au guichet unique du Hall Cassin, en présentant une pièce d'identité (carte nationale [...] lui être faite et le coût de remplacement de celle-ci sera à la charge de l’habitant (20€). - Le service de la Police Municipale de Bayonne est situé à l’angle des allées Paulmy / rue Vauban. Téléphone
29/07/2019 10:58
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16_Identifier_et_mettre_en_place_des_solutions_pour_mieux_anticiper_et_surmonter_les_crises_à_venir.pdf
OBjECTIFS DE DévELOPPEMENT DURABLE Pilotage Pilote de l’action Hygiène et Sécurité Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Acteurs publics (État, CAPB, région), acteurs économiques, SDIS 64
29/02/2024 15:29
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2_Concevoir_et__a_ménager_une_ville_économe_en_ressources_01.pdf
d’ouverture/ fermeture), spatial (localisation des services), conceptuel (guichets uniques, bouquets de services, offres nouvelles), économique (coût des services, mutualisation des locaux), etc. Il s’agit donc [...] DURABLE Pilotage éléments DE CONTExTE Pilote de l’action Direction de l’urbanisme Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Office du Commerce et Artisanat, Syndicat de la Nive maritime [...] d’extinction selon le dernier rapport de la Plateforme Intergouvernementale sur la Biodiversité et les Services Écosystémiques (IPBES). Un déclin sans précédent auquel participe largement l’artificialisation
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
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Formulaire_conseils_de_quartiers_2023.pdf
s. Signature : Vos données sont traitées par la Ville de Bayonne dans le cadre de sa mission de service public de développement du dialogue citoyen. Elles seront conservées mini- mum 5 ans et jusqu’à 15
29/09/2023 17:34
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