Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 641 à 650 sur 1360 au total
- FichiersPertinence:26%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Génération Junior ou Génération sénior Autres Si en 2025, votre club a apporté un soutien à une section sportive scolaire ou une classe à horaires aménagés (collège, lycée…), veuillez le préciser : Nom de [...] sportifs affiliés à plusieurs sections du club ou à plusieurs Fédérations (affinitaires, délégataires…) ne sont comptabilisés qu’une fois, Les licenciés scolaires (usep, unss), découvertes ou à la journée ne [...] 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à la direction des sports, avenue Paul Pras à Bayonne, avant le 31 octobre 2025. Conformément au règlement d’attribution des
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local mis à disposition par la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local mis à disposition par la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local mis à disposition par la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
avec les tiers, l'association s'engage à ne pas provoquer à la haine ou à la violence envers quiconque et à ne pas cautionner de tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d' [...] ni inciter à aucune action manifestement contraire à la loi, violente ou susceptible d'entraîner des troubles graves à l'ordre public. L'association ou la fondation bénéficiaire s'engage à ne pas se prévaloir [...] la fondation s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
avec les tiers, l'association s'engage à ne pas provoquer à la haine ou à la violence envers quiconque et à ne pas cautionner de tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d' [...] ni inciter à aucune action manifestement contraire à la loi, violente ou susceptible d'entraîner des troubles graves à l'ordre public. L'association ou la fondation bénéficiaire s'engage à ne pas se prévaloir [...] la fondation s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
avec les tiers, l'association s'engage à ne pas provoquer à la haine ou à la violence envers quiconque et à ne pas cautionner de tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d' [...] ni inciter à aucune action manifestement contraire à la loi, violente ou susceptible d'entraîner des troubles graves à l'ordre public. L'association ou la fondation bénéficiaire s'engage à ne pas se prévaloir [...] la fondation s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement climatique [...] énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des missions environnementales • Missions à impact neutre Déplacements professionnels (dans le cadre de l’activité de l’a [...] Commentaires de l’association sur son impact environnemental (autres éléments à spécifier, petites actions environnementales à souligner…) : -------------------------------------------------------------
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement climatique [...] énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des missions environnementales • Missions à impact neutre Déplacements professionnels (dans le cadre de l’activité de l’a [...] Commentaires de l’association sur son impact environnemental (autres éléments à spécifier, petites actions environnementales à souligner…) : -------------------------------------------------------------
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement climatique [...] énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des missions environnementales • Missions à impact neutre Déplacements professionnels (dans le cadre de l’activité de l’a [...] Commentaires de l’association sur son impact environnemental (autres éléments à spécifier, petites actions environnementales à souligner…) : -------------------------------------------------------------
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: