Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

ques : Conformément aux dispositions de la Loi du 27.9.1941 et du décret 86-192 du 5.2.1986, le Service des antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de [...] ville dont les fonctions prédominantes et utilisations admises sont l'équipement, l'habitat, les services, le commerce et les activités non nuisantes. ARTICLE USS 1 TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DES [...] sera raccordée au réseau public de distribution d'eau potable conformément aux dispositions du service compétent, agrées par l’architecte des bâtiments de France. USS 4-1-2 Les colonnes montantes seront

24/07/2019 18:02

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Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf

s vers le grand paysage. à l’initiative du Conseil de quartier, avec le service Patrimoine-Ville d’art et d’histoire, le service Paysages Urbains et l’association Graines de liberté. Gratuit Inscription [...] Mendiboure imprimeur certifié label imprim’Vert Programmation conçue par la Direction de la Culture / Service Patrimoine-Ville d’art et d’histoire

11/09/2025 18:37

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Repas des tout-petits

Menus des crèches La Ville est soucieuse de la qualité du service de restauration et s'efforce de l'améliorer continuellement. Découvrez les menus servis à vos enfants dans les trois crèches multi-accueil [...] plusieurs années, la Ville de Bayonne s’est engagée dans une  démarche d’amélioration qualitative  du service de restauration. L’amélioration de la qualité des aliments proposés à vos enfants et la diversité [...] Chaque trimestre,  une Commission des menus se réunit . Composée des professionnels d'Eole, des services de la Ville (éducation, petite enfance, développement durable) et de représentants de parents d'élèves

29/12/2025 11:33

Retour à l'essentiel

Cassin... Le 21 septembre au matin, un événement inédit organisé par l’AB Omnisport, en lien avec les services Ville d’art et d’histoire de la Ville, permettra de partir à la découverte du riche patrimoine de

18/09/2025 18:09

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

se développer au détriment du logement et des ménages qui cherchent à se loger au plus près des services et des emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre [...] de logements et leurs annexes, y compris les logements foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial, locaux meublés donnés en location [...] de logements et leurs annexes, y compris les logements- foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial, locaux meublés donnés en location

28/10/2025 18:49

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se développer au détriment du logement et des ménages qui cherchent à se loger au plus près des services et des emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre [...] de logements et leurs annexes, y compris les logements foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial, locaux meublés donnés en location [...] de logements et leurs annexes, y compris les logements- foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial, locaux meublés donnés en location

28/10/2025 18:49

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Rive droite de l'Adour

programmatiques Sur le plan des enjeux programmatiques , différentes hypothèses et fonctions (commerces, services, économie productive…) seront étudiées. Toutes devront respecter l’aura populaire et l’esprit d

17/05/2024 16:51

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

par les services départementaux de la PMI et relayés par le Service petite enfance pour les établissements municipaux. Leur mise en œuvre dans la structure se décide conjointement avec les services de la [...] données des familles sont traitées par les services de la Ville et du Trésor public habilités à les connaitre, principalement le Service petite enfance et les services financiers. Les données des familles sont [...] situation exceptionnelle. C’est un accueil ponctuel, effectué sur demande du service petite enfance en lien avec la PMI et/ou les services de prévention. Cet accueil est limité dans le temps et nécessite une

03/10/2025 13:36

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par les services départementaux de la PMI et relayés par le Service petite enfance pour les établissements municipaux. Leur mise en œuvre dans la structure se décide conjointement avec les services de la [...] données des familles sont traitées par les services de la Ville et du Trésor public habilités à les connaitre, principalement le Service petite enfance et les services financiers. Les données des familles sont [...] situation exceptionnelle. C’est un accueil ponctuel, effectué sur demande du service petite enfance en lien avec la PMI et/ou les services de prévention. Cet accueil est limité dans le temps et nécessite une

03/10/2025 13:36

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par les services départementaux de la PMI et relayés par le Service petite enfance pour les établissements municipaux. Leur mise en œuvre dans la structure se décide conjointement avec les services de la [...] données des familles sont traitées par les services de la Ville et du Trésor public habilités à les connaitre, principalement le Service petite enfance et les services financiers. Les données des familles sont [...] situation exceptionnelle. C’est un accueil ponctuel, effectué sur demande du service petite enfance en lien avec la PMI et/ou les services de prévention. Cet accueil est limité dans le temps et nécessite une

03/10/2025 13:36

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