Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 51 à 60 sur 83 au total
- FichiersPertinence:21%
Charte_d_engagement_Angela.pdf
pour l’égalité entre les femmes et les hommes. 2 Indépendamment de son sexe, orientation sexuelle, identité de genre, origine sociale, origine géographique, handicap, convictions religieuses, apparence physique
11/03/2025 13:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:19%
guide_domiciliation.pdf
ccas@bayonne.fr VOTRE ENTRETIEN AURA LIEU Le …………………….……………. à …………. h …………. DOCUMENTS À FOURNIR identité, logement ou hébergement, justificatif de présence sur la commune de Bayonne, exercice d’une activité [...] vous présenter régulièrement à l’accueil du CCAS afin de retirer votre courrier muni d’une pièce d’identité : > DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 À 12H & DE 13H30 À 17H LE COURRIER La demande de renouvellement
10/08/2020 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
o le responsable de site appelle les services de la Police Municipale, en indiquant l’identité de l’enfant, l’identité du (des) responsable(s) légal (aux), l’adresse de domicile et les coordonnées téléphoniques [...] enfant à l’issue du service d’accueil périscolaire maternel seulement si il est muni de sa pièce d’identité et d’une autorisation préalable des parents de ce dernier. En école élémentaire, l’enfant est autorisé [...] fiche d’inscription sont autorisées à venir chercher les enfants, sur présentation d’une pièce d’identité. Retards : Lorsque le personnel ne peut joindre le responsable légal d’un enfant présent, ou toute
01/07/2024 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Formulaire_conseils_de_quartiers_2023.pdf
l’hôtel de ville ; en accompagnant votre demande de tout élément permettant d’attester de votre identité. Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle re
29/09/2023 17:34
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
Carte_declic_2025_2026.pdf
rendez-vous pour retirer la carte Déclic Quels justificatifs apporter ? - un justificatif d’identité (carte nationale d’identité ou passeport) - le dernier avis de non-imposition - un justificatif de domicile (si
08/08/2025 12:19
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: