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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
o le responsable de site appelle les services de la Police Municipale, en indiquant l’identité de l’enfant, l’identité du (des) responsable(s) légal (aux), l’adresse de domicile et les coordonnées téléphoniques [...] enfant à l’issue du service d’accueil périscolaire maternel seulement si il est muni de sa pièce d’identité et d’une autorisation préalable des parents de ce dernier. En école élémentaire, l’enfant est autorisé [...] fiche d’inscription sont autorisées à venir chercher les enfants, sur présentation d’une pièce d’identité. Retards : Lorsque le personnel ne peut joindre le responsable légal d’un enfant présent, ou toute
01/07/2024 18:37
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Formulaire_conseils_de_quartiers_2023.pdf
l’hôtel de ville ; en accompagnant votre demande de tout élément permettant d’attester de votre identité. Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle re
29/09/2023 17:34
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
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Carte_declic_2025_2026.pdf
rendez-vous pour retirer la carte Déclic Quels justificatifs apporter ? - un justificatif d’identité (carte nationale d’identité ou passeport) - le dernier avis de non-imposition - un justificatif de domicile (si
08/08/2025 12:19
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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L_ALBIZIA__FESTIVE_Bordereau_Réservation_bilingue.doc
_______________________________________________________________________________________________ Identité et numéro de téléphone du représentant de l’organisation qui pourra être joint dans les jours qui
07/04/2026 17:34
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