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- FichiersPertinence:20%
bayonne-plan-annuel-2023.docx
accompagnement à la rédaction de documents accessibles 2023 A faire Conformité Réalisation Prise en compte de l’obligation d’affichage 2023 A faire Conformité Réalisation Publication de x déclaration(s) [...] nombre limité de critères bloquants du RGAA ; ces audits permettent d’évaluer rapidement la prise en compte de l’accessibilité d’un site donné ; · Des audits de conformité, tels que le prévoit le RGAA permettant
09/11/2023 10:48
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3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
on d’énergies renouvelables (Zaenr) Ce travail sera réalisé de manière pragmatique en prenant en compte les délais imposés par l’exercice, à savoir transmettre à l’Etat une première cartographie des p [...] produite en vue d’aller vers l’autonomie énergétique). Enfin, et en lien avec les ZAEnR, la Ville compte encourager auprès de ses différents partenaires et selon des modalités à définir, la massification
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
7_Conforter_un_achat_public_plus_responsable.pdf
Ville et de montrer la cohérence de la collectivité entre ses ambitions et ses actions. La prise en compte de ces enjeux dans les contrats de la commande publique est à la fois une obligation réglementaire [...] produits mais aussi de services et pour les travaux du Bâtiment et Travaux Publics (BTP). - Prendre en compte le coût sur l’ensemble du cycle de vie. Des ateliers de travail seront réalisés avec l’association
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
externe fait l’objet de l’axe 3 « Habiter : accompagner la sobriété et l’efficacité énergétique », qui compte 4 actions. Le SCOT du Pays basque et du Seignanx, le Programme Local de l’Habitat de la Communauté [...] Général (PIG) de la Communauté d’Agglomération Pays Basque (CAPB). Les rénovations doivent prendre en compte aussi bien l’isolation contre le froid que contre les grosses chaleurs. UNE VILLE SOBRE pour réussir
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
2_Concevoir_et__a_ménager_une_ville_économe_en_ressources_01.pdf
pour les citoyens. Il convient donc de redéployer les éléments de nature dans les projets. Ainsi, et compte tenu des températures annoncées qui pourraient dépasser les 50°C à partir de 2050, des phénomènes [...] d’habitat (lien avec la Fiche-Action 21). - De développer une culture commune autour de la prise en compte des solutions/modes de faire liés au bioclimatisme au sein des équipes. 3 — Favoriser la ville des
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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10_Déployer_le_budget_vert.pdf
Ville. Une double incorporation du Budget Vert (au budget primitif et au compte administratif) permet que les résultats du compte administratif de l’année N servent à orienter la préparation du budget primitif [...] budget et définir les arbitrages, un séminaire, des ateliers de co-construction, etc.). • Prendre en compte la temporalité de la mise en œuvre Il est nécessaire de bien axer la communication autour du temps [...] biodiversité, solidarité) C’est tout l’enjeu derrière la mise en place du Budget Vert. La prise en compte de ces thématiques par l’ensemble des services de la collectivité permet de faciliter le passage
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
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12__Approfondir_l’évaluation_des_politiques_publiques_en_matière_de_transition_écologique_et_solidaire.pdf
TES en s’appuyant sur les indicateurs de réalisation. Cette revue de projet annuelle vise à rendre compte de la mise en œuvre effective des actions du projet TES et de qualifier leurs effets opérationnels
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
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22__Faire_de_l’égalité_femmes-hommes_une_réalité.pdf
d'un volet externe. 1 — Prise en compte de l’égalité femmes-hommes dans le fonctionnement interne de la ville et dans ses politiques municipales Il s’agit de prendre en compte l’égalité femmes-hommes dans [...] engagés dans la lutte contre les discriminations et l’ouverture culturelle vers « l’autre ». La Ville compte promouvoir les initiatives citoyennes porteuses de messages sur les différences et la citoyenneté
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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14_Rafraîchir_la_ville_et_préserver_le_cycle_naturel_de_l’eau.pdf
d’aménagement, pour favoriser l’écoulement naturel des eaux, améliorer la qualité de l’eau, prendre en compte les zones humides, généraliser l’infiltration de l’eau de pluie (rechargement de nappe, déphasage [...] de loisirs ou de consommation. Dans la lutte contre la chaleur urbaine, chaque parcelle de terrain compte, d’autant plus que 80% de la surface communale relève du domaine privé. Adapter la ville au réchauffement [...] écologique 65 orientations: - C2 connaître, préserver et gérer les zones humides, - D3 prendre en compte durablement les milieux aquatiques et humides dans l’aménage- ment du territoire. Le Plan des Mobilités
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
écologique76 éléments DE CONTExTE Articulation AvEC LES DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUx La biodiversité compte parmi les 4 objectifs principaux du Plan Climat de la Communauté Pays Basque. Son premier axe porte [...] Restaurer la continuité écologique. - C5 Préserver et valoriser la biodiversité. - D3 Prendre en compte durablement les milieux aquatiques et humides dans l’aménagement du territoire. - F3 Communiquer [...] vicieux qui lie érosion de la biodiversité et dégradation des systèmes naturels aboutit, en fin de compte, à accroître la pauvreté et la fragilité des sociétés face notamment au changement climatique. Toutes
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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