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Résultats 51 à 60 sur 97 au total
- FichiersPertinence:10%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
conditionnée au respect du cône de détection pour les Personnes à Mobilité Réduite (PMR) défini dans l’arrêté du 18 septembre 2012 relatif aux prescriptions techniques pour l’accessibilité de la voirie et des
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:8%
Combattre les animaux nuisibles
le creux d’une muraille. Il est érigé en mars-avril et abandonné en fin d’automne. Les termites L’arrêté préfectoral du 16 août 2001 relatif à la lutte contre les termites indique que la ville de Bayonne
04/12/2025 13:36
- PagesPertinence:19%
Conseils de quartiers
31/07/2024 Membres de tous les Conseils de quartiers 2023-2025 PDF 277,5 Ko Publié le 04/12/2023 Arrêté composition générale des Conseils de quartiers 2023 à 2025 PDF 983,6 Ko Publié le 28/11/2023
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:30%
Conseils de quartiers 2021-2023
? Les membres des Conseils de quartiers sont désignés pour une durée de deux ans. Télécharger Arrêté composition générale des Conseils de quartiers 2023 à 2025 PDF 983,6 Ko Publié le 28/11/2023 D [...] représentants du conseil municipal au sein des conseils de quartiers PDF 135,1 Ko Publié le 08/02/2022 Arrêté du Maire composition des Conseils de quartiers et modalités de remplacement des membres PDF 695
18/11/2025 17:10
- AgendaPertinence:37%
Deux fois rien
sans vous en apercevoir, vous riez aux éclats. Un voyage qui suit la courbe de vos émotions et s’arrête là où la vie s’égare. Les morceaux s’enchaînent entrecoupés par le jeu du trio qui se fait tantôt
12/12/2025 13:58
- ActualitésPertinence:41%
Du ramassage des déjections canines
dizaine d'années, témoigne Sophie. Au début, nous faisions beaucoup de médiation, puis nous avons arrêté, à partir du moment où nous nous trouvions face à des personnes récalcitrantes au point de nous dire
19/05/2021 16:57
- PagesPertinence:27%
Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme
l’instruction de votre dossier (notification de nouveaux délais, demande de pièces complémentaires, arrêté, etc.) par courriel en vous invitant à vous connecter à votre compte pour récupérer les documents
05/12/2025 17:57
- PagesPertinence:28%
Enquête publique et concertation
registre des arrêtés du Président de la Communauté d'agglomération Pays Basqu PDF 826,9 Ko Publié le 23/09/2024 Enquête publique Citadelle Bergé Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral [...] l’intégralité de son territoire de 158 communes par un Plan Local d’Urbanisme commun. Validé par arrêté préfectoral du 4 mai 2020, et à la demande du Conseil communautaire, la CAPB élaborera à terme cinq [...] de restauration immobilière sur la commune de Bayonne Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral du 20 janvier 2026, il sera procédé, sur la commune de Bayonne, à une enquête parcellaire
23/02/2026 16:46
- PagesPertinence:28%
Enquêtes publiques et concertations
registre des arrêtés du Président de la Communauté d'agglomération Pays Basqu PDF 826,9 Ko Publié le 23/09/2024 Enquête publique Citadelle Bergé Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral [...] l’intégralité de son territoire de 158 communes par un Plan Local d’Urbanisme commun. Validé par arrêté préfectoral du 4 mai 2020, et à la demande du Conseil communautaire, la CAPB élaborera à terme cinq [...] de restauration immobilière sur la commune de Bayonne Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral du 20 janvier 2026, il sera procédé, sur la commune de Bayonne, à une enquête parcellaire
23/02/2026 16:46
- FichiersPertinence:4%
FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
de Bâtiments de France (ABF). Du Secteur Sauvegardé au Site Patrimonial Remarquable de Bayonne Un arrêté interministériel du 5 mai 1975 crée le Secteur Sauvegardé de Bayonne. Sa délimitation suit le contour [...] reconquête du centre-ville sont entreprises. Avec la démolition des halles-parking en 1993, un coup d’arrêt est donné à l’envahissement du centre-ville par la voiture. Bayonne redécouvre le calme des bords
05/09/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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