Publicités et enseignes

en conformité qui est de : 2 ans pour les dispositifs publicitaires, c'est-à-dire, jusqu’au 09/07/2024 6 ans pour les enseignes : ce délai expirera au 09/07/2028 La publicité et les pré-enseignes Documents

18/11/2025 17:10

Le service langue basque

n Pays Basque avec qui elle mène un travail partenarial. Avec l’adoption du plan langue basque en 2024, la Ville a ainsi défini, pour sept années, ses priorités sur tous les champs d’activité qui relèvent [...] plus jeune age. Le plan langue basque  a été adopté à l'unanimité du conseil municipal du 8 février 2024 Une instance de concertation : la commission extra-municipale “langue basque” L’élaboration du plan

18/11/2025 17:10

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

  RLPI  PDF 471,7 Ko Publié le 27/10/2022  Mode d'emploi de la TLPE  PDF 782,7 Ko Publié le 01/03/2024  Notice TLPE  PDF 608,6 Ko Publié le 18/08/2020  Formulaire de déclaration de la TLPE Cerfa 15702*02 

18/11/2025 17:10

Ma mairie

municipale Projet de transition écologique et solidaire Le Projet de transition écologique et solidaire 2024-2030 a été approuvé lors du Conseil municipal du 14 décembre 2023. Dans ce projet, la Ville de… Je

18/11/2025 17:10

Bayonne asso

connaissances nécessaires au fonctionnement d’une association. Inscription en ligne jusqu'au 10 octobre 2024 Associations

03/11/2025 16:21

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d

28/10/2025 18:49

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d

28/10/2025 18:49

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Choeur d'enfants de Landarbaso

finale du concours Agrupacoros de Madrid, où les enfants ont remporté le Premier Prix National. En 2024, le chœur a été invité au 5 e Festival Mouv’Ton Choeur en France et a terminé l’année en se produisant

06/10/2025 12:18

Journées européennes du patrimoine

22/09/2025 18:42

Génération_séniors_2025-2026.pdf

d’identité (carte nationale d’identité ou passeport), dernier avis de non-imposition (2025 sur les revenus 2024), justificatif de domicile. 76 Quel type D'ACTIVITÉS ? Zer-nolako AKTIBITATEAK? Quau tipe D'ACTIVITATS

02/09/2025 18:14

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