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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
meublés de tourisme entre 2016 et 2020, passant ainsi d’environ 7 150 annonces actives en 2016 à environ 16 440 en 2020. - une augmentation confirmée, entre 2016 et 2020, des locations de courtes durées [...] % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette étude souligne par ailleurs que les prix moyens [...] dès leur approbation. Le règlement approuvé le 28 septembre 2019, en vigueur depuis le 1er janvier 2020, sera abrogé à la date d’entrée en vigueur de ce règlement soit le 1er mars 2023. Les autorisations
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
part d’énergie d’origine renouvelable dans le mix énergétique des consommations municipales Depuis 2020, la Ville se fournit pour 18% de ses consommations électriques auprès d’Enargia, fournisseur local
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
conjointement avec le réseau de référents accessibilité numérique de la CAPB. Sur la période 2019-2020, des agents de la Ville de Bayonne ont notamment suivi les formations suivantes : · Référent accessibilité
09/11/2023 10:48
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017. Des conventions triennales d’objectifs et de moyens
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017. Des conventions triennales d’objectifs et de moyens
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017. Des conventions triennales d’objectifs et de moyens
03/10/2019 18:42
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BM234-web.pdf
habitants, acteurs du territoire et élus PARTICIPATION CITOYENNE ACTION PUBLIQUE a Ville a mis en place en 2020 un dispositif de dialogue de proximité structuré autour de quatre Conseils de quar- tiers : Sur les [...] rue) devrait être renforcée. À Arrousets, le Pa- fois lors des dernières élections municipales, en 2020, comme en 2014, la même liste abertzale de Jean-Claude Iriart a rejeté nos propositions d’accord et
27/11/2025 10:14
Type de fichier: application/pdf
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
fait l’objet d’une autorisation du Département pour un agrément modulé, à compter du 1er septembre 2020 : Horaires Nb de places le lundi, mardi, jeudi, vendredi Nb de places le mercredi 7h30 à 8h30 15 15
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
fait l’objet d’une autorisation du Département pour un agrément modulé, à compter du 1er septembre 2020 : Horaires Nb de places le lundi, mardi, jeudi, vendredi Nb de places le mercredi 7h30 à 8h30 15 15
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
fait l’objet d’une autorisation du Département pour un agrément modulé, à compter du 1er septembre 2020 : Horaires Nb de places le lundi, mardi, jeudi, vendredi Nb de places le mercredi 7h30 à 8h30 15 15
03/10/2025 13:36
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