cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade : parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance

28/04/2025 19:13

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carte_finale_PSMV_03_06_2016.pdf

... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... .M A RS 2 01 6 Q U A I G A L U P E R I E Q U A I D E S C O R S A I R E S J A C Q U E S L A F F I T T E [...] S EC 19 EC 19 A rr êt és p ré fe ct or au x de s 24 a vr il 20 07 e t 4 m ai 2 00 7 M od i é pa r a rr êt é pr éf ec to ra l d u 23 o ct ob re 2 01 3 M is à jo ur le 2 2 ja nv ie r 2 01 4 M od i ca tio [...] tio n n° 2 ap pr ou vé e pa r a rr êt é pr éf ec to ra l d u 3 ju in 2 01 6 1 : 12 50 EC 19 PL A N M O D IF IE E N .. ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ...

24/07/2019 18:02

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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx

d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. Le Décret du 24 juillet 2019 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des [...] il s’apparente à une démarche d’agenda d’accessibilité programmée. La structure porteuse du schéma s’engage ainsi à mettre en conformité l’ensemble des supports numériques dont elle a la responsabilité [...] 1 : produire un état des lieux L’état des lieux consiste à recenser et à qualifier les différents supports numériques dont la Ville de Bayonne a la responsabilité. Le recensement se déroule en deux temps

09/11/2023 10:48

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bayonne-plan-annuel-2023.docx

l'accessibilité des sites et application de la commune de Ville de Bayonne a été publié le : 01/12/2022 et est disponible à la consultation à cette adresse : https://www.bayonne.fr/fileadmin/medias/Accessibil [...] contributeurs Formation et accompagnement à la rédaction de documents accessibles 2023 A faire Conformité Réalisation Prise en compte de l’obligation d’affichage 2023 A faire Conformité Réalisation Publication [...] référence en matière d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. [bookmark: _Toc115783361]Le Schéma pluriannuel d’accessibilité

09/11/2023 10:48

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bayonne-plan-annuel-2022.docx

l'accessibilité des sites et application de la commune de Ville de Bayonne a été publié le : 01/12/2022 et est disponible à la consultation à cette adresse : https://www.bayonne.fr/fileadmin/medias/Accessibil [...] référence en matière d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. [bookmark: _Toc115783361]Le Schéma pluriannuel d’accessibilité [...] sont connues ainsi que leur état d'avancement et de réalisation. [bookmark: _Toc115783363]Mise à jour Mise à jour Date 001 01/11/2023 Ce document est publié sous la responsabilité des référents accessibilité

09/11/2023 10:48

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autorisations_urbanisme_bayonne.pdf

pédagogique qui n’a aucune valeur réglementaire au titre du PLU. Panneaux photovoltaïques sur toit Cheminée Fenêtres de toit (type Velux) Façades, isolation extérieure, ravalement, bardage Bloc pompe à chaleur [...] couvertes < 5 m2 : sauf secteur ABF* de 5 m2 à 40 m2 > 40 m2 Arbres dans secteur ABF* Portail, portillon Cabane, pool house, abris de jardin, appentis < 5 m2 de 5 m2 à 20 m2 > 20 m2 Clôture Carport, garage [...] , de l’urbanisme et de l’habitat. Les instructeurs de la direction, l’architecte- conseil ou l’élu à l’urbanisme, Alain Lacassagne, peuvent vous accompagner dès le début de votre projet en prenant rendez-

05/12/2025 17:31

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[PROLONGATION] Exposition "JOSÉPHINE BAKER, Libre et Engagée." / Joséphine Baker erakusketaren luzapena 2026ko maiatzaren 10a arte.

Arts visuels Exposition

19/01/2026 17:06

Zubia, un pont de solidarité entre voisins

en effet à un besoin de la population : se rendre service entre voisins, mutualiser des biens, louer du matériel à petit prix pour éviter de l'acheter, tels que des appareils à raclette ou à fondue, des [...] explique Maider Heguy, l'une des habitantes à l'initiative du projet. Et vraiment conviviale. Les adhérent(e)s se rendent service : la semaine dernière, quelqu'un a eu besoin d'un coup de main pour monter [...] monter une étagère, nous avons diffuser la demande à notre liste d'adhérent(e)s et une personne a rapidement répondu présente." Solidarité Vie des quartiers

29/01/2021 16:23

Zoom sur le sport au féminin

Sport

19/04/2022 17:48

Zone_30_Bayonne.pdf

À partir du 2 décembre 2019 Bayonne choisit la * *Mise en œuvre progressive au cours du mois de décembre 2019 A D O U R Avenue Maréchal Soult Bo ul ev ar d d’A rit xa gu e Allées Marines Av en ue M ar [...] trottoirs est interdite. Je ne dois pas rouler à plus de 30 km/h. Je suis prudent vis- à-vis des cyclistes et des piétons. Je cède la priorité au piéton lorsqu’il a commencé sa traversée. Pour dépasser un cycliste [...] est progressive. Aussi, nous vous invitons à consulter la cartographie détaillée sur bayonne.fr, rubrique Vie quotidienne / Se déplacer. Une ville adaptée à tous Plus de sécurité moins de bruit moins de

12/02/2020 16:44

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