Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

locomotion : à pied - en mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES PATHOLOGIES A EVICTION [...] contagieuses, épidémies, évictions 3) Traitements 4) Vaccinations 5) Protocole médical en cas d’urgence 6) Protocole d’administration de traitements médicamenteux 7) Intervention de personnels extérieurs à [...] tarifs 2) Facturation 3) Paiement 4) Changement de situation 5) Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants

03/10/2025 13:36

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 9 6 Article 6 : Conditions relatives aux autorisations temporaires déjà délivrées Article 7 : Modalités de délivrance [...] cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 [...] (chapitre Ier) , III et IV du présent livre, à l’exclusion des articles L. 612-1, L. 631-1 à L. 631-6, L. 641-12 et L. 641-14, ou par les textes prix pour leur application, sciemment fait de fausses dé

27/02/2023 13:04

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Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 9 6 Article 6 : Conditions relatives aux autorisations temporaires déjà délivrées Article 7 : Modalités de délivrance [...] cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 [...] (chapitre Ier) , III et IV du présent livre, à l’exclusion des articles L. 612-1, L. 631-1 à L. 631-6, L. 641-12 et L. 641-14, ou par les textes prix pour leur application, sciemment fait de fausses dé

27/02/2023 13:04

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Retour en images : forum des associations

Pas moins de 170 associations ont pu présenter leurs activités et échanger avec le public. Un grand merci aux 8 000 visiteurs venus à la rencontre des associations autour des thématiques : solidarités

09/09/2025 19:19

Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf

com BayONa cON SaBOR a chOcOLatE PUntO DE EnCUEntRO : PLACE DE LA LiBERté 1 DE nOViEMBRE, 6, 31 DE DiCiEMBRE, 3, 6 DE EnERO, DE LAS 11:00 A LAS 12:30 tus papilas gustativas son las protagonistas de este [...] Saint-Esprit (p.6) > 15h Casco viejo (p.5) ◆ Dimanche 2 > 14h30 Chocolat gourmand (p.7) ◆ Mardi 4 > 14h30 Bayonne en 60 minutes (p.4) ◆ Mercredi 5 > 14h30 Derrière les façades PB (p.11) ◆ jeudi 6 > 12h30 Pause [...] 7 ans * a 7,50 €/Eusko 5,50 €/Eusko Gratuit B 9,50 €/Eusko 6,50 €/Eusko Gratuit c 13 €/Eusko 9,50 €/Eusko Gratuit D 13 €/Eusko 9,50 €/Eusko 6 €/Eusko E 15 €/Eusko 11 €/Eusko Gratuit f 7,50 €/Eusko 7,50

11/09/2025 18:37

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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

des bâtiments. USS 4-2-3 Les rejets d'eaux industriels sont soumis au régime de l'instruction du 6.6.1953 du Ministère de l'Industrie ; le cas échéant, elles feront l'objet d'un pré-traitement. USS 4-3 [...] ces parcours sera soumis pour autorisation à l'architecte des bâtiments de France. USS 4-6 TELECOMMUNICATIONS USS 4-6-1 Toute construction ou installation nécessitant le raccordement au réseau des téléco [...] bâtiments de France. USS 4-6-2 Lors de travaux même sur une partie de l'immeuble, les raccordements seront réalisés à partir de locaux ou gaines techniques communes. USS 4-6-3 Les réseaux collectifs seront

24/07/2019 18:02

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

les décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de [...] avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats du paragraphe 6-6-2) ou projets, la Ville de Bayonne se réserve le droit de formaliser

03/10/2019 18:42

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03/10/2019 18:42

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les décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de [...] avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats du paragraphe 6-6-2) ou projets, la Ville de Bayonne se réserve le droit de formaliser

03/10/2019 18:42

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REPERTOIRE_ARTISANS_HOBETU_BAYONNE.pdf

.................................... p. 5 SERRURIERS - FERRONNIERS ............................ p. 6 p.1 REPERTOIRE DES ARTISANS adhérant à l’accompagnement institué par la Direction de l’Urbanisme de [...] .fr 05 59 64 25 25 CARRERE PIERRE 2964 Route de St Pierre d'Irube 64990 VILLEFRANQUE pierre.carrere6@orange.fr 06 08 62 37 64 CBA 640 456 ZA Duboscoa 64990 VILLEFRANQUE cba640@orange.fr 05 59 31 93 82 [...] rt.fr 05 59 42 31 12 THERMO METAL 64 ZA Negutea 64240 AYHERRE m.barde64@gmail.com 07 60 05 07 02 p.6 Mis à jour le 24/01/2025 Date et signature : Respect des procédures administratives et adhésion à l

10/04/2025 11:50

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