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BayonneMag_215.pdf
(93 ans) l Michel BITAULT 01/01 (87 ans) l Yves PONS 02/01 (53 ans) l Jeannine GARAY 03/01 (86 ans) l Manuel IBARZ 03/01 (75 ans) l Annie LABARRÈRE 05/01 (83 ans) l Pierrette MULLER 07/01 (89 ans) l Marie [...] DUHALDE 16/11 (68 ans) l Pierre ZAVALETA 17/11 (76 ans) l François GACHASSIN 20/11 (72 ans) l Jeanne GAMOY 21/11 (91 ans) l Micheline SAUBUSSE 23/11 (94 ans) l Simonne LISSALT 26/11 (88 ans) l Georges DUCOM [...] DUCOM 29/11 (96 ans) v Marianne LÉTA 29/11 (91 ans) l Nelly DAURIOS 30/11 (90 ans) l Jacques GUILLIER 03/12 (71 ans) l Marie-Louise BAUDRY 03/12 (103 ans) l Gracianne OSPITALETCHE 03/12 (94 ans) l Marceline
01/03/2022 17:11
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3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
logements ainsi que le centre aquatique des Hauts-de-Bayonne. Il produit à ce jour 2 568 160 kWh par an. Une extension de périmètre est en cours afin de raccorder le programme urbain de la nouvelle Citadelle [...] une capacité de production de l’ordre de 78 000 kWh d’électricité produite annuellement, pendant 25 ans. 150 m2 de panneaux photovoltaïques ont également été installés sur l’AB Campus. La Ville prévoit de
27/02/2024 16:27
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
public liée au permis de végétaliser est délivrée pour une durée de 2 ans, renouvelée tacitement dans la limite d’une durée maximale de 6 ans. Remise en état Au terme du permis de végétaliser, quelle qu’en soit
09/06/2022 18:08
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Semaine_de_la_diversité_2026.pdf
d’information et de sensibilisation. CONCERT I KONTZERTUA I CONCÈRT LUMAKANTÉ A 10 ANS ! ET L’ACADÉMIE GASCONNE 100 ANS !!! 18H - PLACE DE LA RÉPUBLIQUE Cie Nanoua Une aventure enchantée à partager entre [...] Cette lecture sera faite dans le cadre du festival de jeunesse “Le Petit Bouquinville”. À partir de 6 ans. Infos sur libreplume.fr - Réservation sur place le jour même DIMANCHE 29 MARS SPECTACLE I IKUSGARRIA [...] sensibiliser à la santé mentale des jeunes et à libérer la parole par l’art. Des jeunes de 12 à 25 ans participeront à une fresque collective, un atelier d’écriture avec lectures publiques, des ateliers
26/03/2026 11:44
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
B, K Indice de performance « impact éducatif et social » - Nombre de licenciés (- 18 ans, 18 à 40 ans, + de 40 ans, femmes, personnes handicapées),…………………………..A, B - Nombre d’activités éducatives encadrées [...] être légalement déclarée et enregistrée au répertoire national des associations (RNA) ; - avoir trois ans d’existence et d’activité à compter de la date du récépissé du dépôt de déclaration de création ; - [...] dans le titre 4 du présent règlement ; - proposer un accueil de qualité des enfants de 2 mois ½ à 6 ans, conformément aux décrets n° 2000-762 du 1er août 2000, n° 2007-230 du 20 février 2007 et n° 2010-613
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
B, K Indice de performance « impact éducatif et social » - Nombre de licenciés (- 18 ans, 18 à 40 ans, + de 40 ans, femmes, personnes handicapées),…………………………..A, B - Nombre d’activités éducatives encadrées [...] être légalement déclarée et enregistrée au répertoire national des associations (RNA) ; - avoir trois ans d’existence et d’activité à compter de la date du récépissé du dépôt de déclaration de création ; - [...] dans le titre 4 du présent règlement ; - proposer un accueil de qualité des enfants de 2 mois ½ à 6 ans, conformément aux décrets n° 2000-762 du 1er août 2000, n° 2007-230 du 20 février 2007 et n° 2010-613
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
B, K Indice de performance « impact éducatif et social » - Nombre de licenciés (- 18 ans, 18 à 40 ans, + de 40 ans, femmes, personnes handicapées),…………………………..A, B - Nombre d’activités éducatives encadrées [...] être légalement déclarée et enregistrée au répertoire national des associations (RNA) ; - avoir trois ans d’existence et d’activité à compter de la date du récépissé du dépôt de déclaration de création ; - [...] dans le titre 4 du présent règlement ; - proposer un accueil de qualité des enfants de 2 mois ½ à 6 ans, conformément aux décrets n° 2000-762 du 1er août 2000, n° 2007-230 du 20 février 2007 et n° 2010-613
03/10/2019 18:42
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Bayonne_Mag_n_209_décembre_2020_-_janvier_février_2021.pdf
01/07 (77 ans) l Jeanne LLEVOT 30/08 (92 ans) l Marie URRA 30/08 (93 ans) l Dominique PERESSONI 02/09 (63 ans) l HIEN SON 04/09 (84 ans) l Antoine QUILES 06/09 (90 ans) l Paul HOURMAT 07/09 (87 ans) l Gracy [...] 22/10 (90 ans) l Andrée CLÉMENT 23/10 (107 ans) ans) l Marie MOULONGUET 23/10 (87 ans) l Andrée VERGEZ 23/10 (99 ans) l Simone ARRIUS-PARDIÈS 24/10 (90 ans) l Marie CHEVALLIOT 25/10 (81 ans) l Denise IRIARTÉ [...] 09/09 (86 ans) l Nicole FLIPO 10/09 (91 ans) l Roland BOURDETTE 17/09 (70 ans) l Danielle TIPREZ 21/09 (77 ans) l Germaine BAUMGARTNER 23/09 (89 ans) l Jean-Michel PÉCASTAINGS 24/09 (55 ans) l Pierre LARRE
17/12/2020 15:57
Type de fichier: application/pdf
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bayonne-plan-annuel-2022.docx
pluriannuel d’accessibilité numérique La loi demande de publier un schéma pluriannuel d'une durée de trois ans dans l'objectif d'informer le public des moyens et actions mises en place pour rendre les sites et
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
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guide_domiciliation.pdf
civils, civiques, sociaux et aux prestations. L’élection de domicile est accordée pour une durée d’un an renouvelable. La domiciliation concerne toutes les personnes sans domicile stable : qui vivent de façon
10/08/2020 18:37
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