Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 31 à 40 sur 117 au total
- PagesPertinence:16%
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Formulaire de déclaration de la TLPE Cerfa 15702*02 PDF 788,2 Ko Publié le 06/03/2020 Délibération du 26 mai 2011 instituant la TLPE PDF 60,9 Ko Publié le 24/07/2019 Guide pratique de la TLPE (source Ministère
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:15%
Subvention
dépense au budget vert (facultatif) Subventions attribuées en transparence Le décret 2017-779 du 5 mai 2017 prévoit que les autorités administratives ou organismes publics mettent à disposition du public
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:15%
Subventions aux associations
dépense au budget vert (facultatif) Subventions attribuées en transparence Le décret 2017-779 du 5 mai 2017 prévoit que les autorités administratives ou organismes publics mettent à disposition du public
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:15%
Demande de subvention
dépense au budget vert (facultatif) Subventions attribuées en transparence Le décret 2017-779 du 5 mai 2017 prévoit que les autorités administratives ou organismes publics mettent à disposition du public
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:15%
Que faire de mes déchets ?
à 12 h 45 et de 13 h 30 à 18 h, et le dimanche de 9 h à 12 h y compris les jours fériés (sauf 1er mai, 25 décembre, 1er janvier) de 8 h à 12 h. La déchetterie de Saint-Frédéric à Bayonne Déchetterie ouverte
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:14%
Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
choisissez la séance de sensibilisation au plan Angela. Plusieurs sessions au choix : - mardi 6 ou 13 mai 2025 de 8h30 à 10h (aux dates indiquées) à l'Hôtel de Ville - Salle Balasque - 2ème étage - mardi 3
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:14%
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
du secteur sauvegardé de Bayonne a été approuvé par les arrêtés préfectoraux des 24 avril 2007 et 4 mai 2007 et modifié en dernier lieu le 3 juin 2016. La loi relative à la liberté de création, à l’architecture
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:11%
Lauga Côté Scène
productions exemplaires du Pays Basque. Une quinzaine de spectacles y sont programmés d'octobre à mai. UNE SALLE ADAPTEE A TOUS LES PUBLICS PMR : Réservation et accueil personnalisé La Salle Lauga est
11/12/2025 11:40
- PagesPertinence:11%
Lauga côté scène
productions exemplaires du Pays Basque. Une quinzaine de spectacles y sont programmés d'octobre à mai. UNE SALLE ADAPTEE A TOUS LES PUBLICS PMR : Réservation et accueil personnalisé La Salle Lauga est
11/12/2025 11:40
- PagesPertinence:10%
Informations pratiques
- 12h30 / 13h30 - 17h. Fermé au public le lundi et le dimanche. Fermé les jours feriés sauf les 8 mai et 15 août. Fermeture hebdomadaire le lundi Fermetures annuelles : la semaine des fêtes de Bayonne
04/12/2025 17:35