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- FichiersPertinence:14%
Bordereau_réservation_salle_3_Bis_Jouandin__bilingue_.doc
en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction m'est donnée : - à respecter l'état de propreté de la salle - à la remettre en ordre après utilisation
02/03/2021 11:34
Type de fichier: application/msword
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Bordereau_réservation_salle_3_Bis_Jouandin__bilingue_.pdf
en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction m'est donnée : - à respecter l'état de propreté de la salle - à la remettre en ordre après utilisation
02/03/2021 11:34
Type de fichier: application/pdf
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4_Réduire_les_consommations_de_biens_et_matériaux_de_la_Ville_et_mieux_les.pdf
évoquée dans la Fiche Action 18 « Prévenir la dégradation des milieux, lutter contre les nuisances et apaiser l’espace public ». Les déchets liés à l’évènementiel seront traités dans la Fiche Action 27 « Réduire [...] l’économie circulaire RéDUIRE LES CONSOMMATIONS DE BIENS ET MATERIAUx DE LA vILLE ET MIEUx LES vALORISER4 FICHE-ACTION Ambition objectifs stratégiques Réduire de 16% la consommation d’énergie finale d’ici à 2030 [...] définir ; acheter des pneus rechapés pour poids lourds ; assurer le suivi du mobilier de bureaux en bon état, donner une seconde vie, revendre d’occasion sur le site AGORA. - Développer les achats vertueux «
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
de 6 ans. Remise en état Au terme du permis de végétaliser, quelle qu’en soit la cause (non renouvellement du permis, cessation prématurée ou sanction), le titulaire remettra en état le site végétalisé [...] dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° - Le permis de végétaliser sera délivré par Monsieur [...] L’arrosage, la taille, le soin et le renouvellement des plantes ; Le maintien du trottoir dans un état de propreté permanent : ramassage des feuilles mortes et déchets verts issus des plantations, etc
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
14_Rafraîchir_la_ville_et_préserver_le_cycle_naturel_de_l’eau.pdf
de la Ville au changement climatique RAFRAîChIR LA vILLE ET PRéSERvER LE CYCLE NATUREL DE L’EAU14 FICHE-ACTION Ambition objectifs stratégiques Maintenir et développer la capacité de séquestration du carbone [...] n d’efficience (enjeux paysagers - histori- ques, coefficient de pleine terre…). En lien avec la Fiche Action 2 « Concevoir et (a)ménager une ville économe en ressources ». - Des enjeux sociaux (préserver [...] liaisons (piétonnes, cyclables, fluviales…) propices aux déplacements de proximité. En lien avec la Fiche Action 8 « Organiser et développer les déplacements actifs ». - Accompagner les changements d’hab
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
à effet de serre (GES) ACCéLéRER LE DévELOPPEMENT DES éNERGIES RENOUvELABLES ET DE RéCUPéRATION3 FICHE-ACTION Ambition objectif stratégique Porter à 33% la part des énergies renouvelables dans la consommation [...] manière pragmatique en prenant en compte les délais imposés par l’exercice, à savoir transmettre à l’Etat une première cartographie des propositions de zones d’accélération d’énergie renouvelable (ZAEnR) [...] début 2024. à l’issue de cette concertation, la Ville transmettra sa proposition finale des ZAEnR à l’État. L’identification des ZAEnR permet : - d’orienter les porteurs de projets sur les zones qui ont fait
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
13__Intégrer_la_transition_écologique_et_solidaire_dans_la_communication_de_la_Ville.pdf
qui en découlent INTéGRER LA TRANSITION éCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE DANS LA COMMUNICATION DE LA vILLE13 FICHE-ACTION Contribution DE L’ACTION AUx OBjECTIFS DE DévELOPPEMENT DURABLE Pilotage Pilote de l’action [...] contenus obsolètes du site internet. - La transformation des contenus qui n’ont plus d’intérêt en l’état, mais dont la Ville souhaite garder une trace (par exemple, transformation d’une actualité ou d’une [...] contenus produits dans le cadre d’un événe- ment annuel par exemple. Cette action est en lien avec la Fiche Action 6 « Rationnaliser l’utilisation du numérique pour maitriser nos impacts ». Coûts Les coûts
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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