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- FichiersPertinence:15%
REPERTOIRE_ARTISANS_HOBETU_BAYONNE.pdf
centre historique de Bayonne dans le respect du Code de l’Urbanisme et du règlement du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. A ce titre, toute intervention devra être précédée d’une autorisation d’urbanisme
10/04/2025 11:50
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Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
mais une demande est en cours Non Si la réponse est « Oui », préciser la mesure de protection : Sauvegarde de justice Curatelle simple Curatelle renforcée Tutelle Habilitation familiale Mandat de protection
17/03/2025 12:01
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Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Rapport-Developpement_durable_2024.pdf
intégrer l’obligation de recours aux éco-matériaux pour les travaux réalisés dans le cadre du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV). Une étape importante avant le lancement de l’enquête publique. LeS
27/01/2025 16:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
BM228_web.pdf
travaillent à l’année L’architecture atypique de Bayonne, dans un environnement patrimonial et sauvegardé, fait que la moyenne des surfaces commerciales est de moins de 50 m2. Généralement étroites et [...] faveur du dynamisme commercial. Comme le droit de préemption des locaux commerciaux dans le secteur sauvegardé et la taxe sur les friches commerciales. Ces mesures participent à maintenir un taux de vacance
26/09/2024 19:11
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Référencé à: - ActualitésPertinence:41%
L'Office de tourisme propose une visite guidée en basque
Des bords de l’Adour aux quais de la Nive, en passant par les remparts, les Halles, le secteur sauvegardé et le cloître, Joana, guide conférencière, propose de découvrir la ville sous l'angle de sa richesse
16/09/2024 13:44
- FichiersPertinence:2%
TES-plan-actions-2024-2030.pdf
Leur utilisation pourra être rendue obligatoire par la modification future du règlement du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) qui sera engagé en décembre 2023. • Renforcer la qualité technique [...] de Prévention du Bruit dans l’Environnement PPI Plan Pluriannuel d’Investissement PSMV Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur REP Réseau d’Éducation Prioritaire RSA Revenu de Solidarité Active S3PI S
29/01/2024 17:04
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Focus_Les_frères_Soupre.pdf
campagne de réhabili- tation de l’édifice en logements, inaugurés en 2017. L’édifice à présent sauvegardé nous offre des façades qui ont conservé de leurs intentions originelles. Cependant, l’intégrité
12/12/2023 17:54
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:32%
îlot_12_-_août_2023.pdf
d’escalier de l’immeuble 28 rue Victor-Hugo très dégra- dée dont l’escalier protégé au Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de la Ville de Bayonne sera restauré. COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION HIRIGUNE
21/08/2023 16:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
bayonnemag-221.pdf
Gascons, et contribuer à la régulation du marché, la Ville confirme la définition d’un périmètre de sauvegarde du commerce de proximité avec l’instauration d’un droit de préemption. Ce dispositif vient compléter
02/05/2023 17:30
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:22%
Hobetu_Lettre_de_chantier_ilots_12_et_14-_avril_2023.pdf
d’escalier de l’immeuble 28 rue Victor-Hugo très dégra- dée dont l’escalier protégé au Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de la Ville de Bayonne sera restauré. COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION HIRIGUNE
27/03/2023 12:31
Type de fichier: application/pdf
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