Actes administratifs

vie associative  PDF 378,9 Ko Publié le 07/04/2026  Arrêté du 30 mars 2026 - Délégation de fonctions et de signature à Mr David TOLLIS - Directeur général des services  PDF 369,9 Ko Publié le 03/04/2026  [...] Moneta pour l'année 2026  PDF 80,9 Ko Publié le 19/02/2026  Décision du 29 janvier 2026 - Modification de la régie d'avances et de recettes - Musée Bonnat Helleu  PDF 189,9 Ko Publié le 09/02/2026  Décision [...] Infiny Cup aux arènes - Foire au Jambon - 23, 24, 25, 26 avril - Interdiction de stationnement  PDF 92,9 Ko Publié le 10/04/2026  Arrêté du 7 avril - Interdiction de stationnement - Foire au Jambon - 23, 24

10/04/2026 10:52

Accessibilité pour les personnes sourdes et malentendantes avec Elioz Connect

d'entrer en relation avec un  ou une interprète après une courte attente. Engagement qualité Horaires :  de 9h à 12h et de 13h à 17h Confidentialité :  aucun flux n'est enregistré Temps d'attente réduit :  90%

18/11/2025 17:10

Accessibilité pour les personnes sourdes et malentendantes

d'entrer en relation avec un  ou une interprète après une courte attente. Engagement qualité Horaires :  de 9h à 12h et de 13h à 17h Confidentialité :  aucun flux n'est enregistré Temps d'attente réduit :  90%

18/11/2025 17:10

ANIMATIONS-ANSOT_SEMESTRE_1_2026.pdf

FORÊT Atelier de terrain à la découverte des traces et indices de présence d’animaux sauvages JEUDI 9 – 10H30/11H30 DÈS 4 ANS PETITE LOUTRE ET LES ANIMAUX D’ANSOT Parcours déambulatoire conté sur le terrain

29/12/2025 17:32

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9_Utiliser_le_stationnement_comme_levier_de_changement_de_pratiques_et_de_partage_de_l’espace_urbain.pdf

durables UTILISER LE STATIONNEMENT COMME LEvIER DE ChANGEMENT DE PRATIQUES ET DE PARTAGE DE L’ESPACE URBAIN9 FICHE-ACTION Ambition objectifs stratégiques Réduire de 16% la consommation d’énergie finale d’ici à [...] Augmenter la part des transports en commun de 4,1% à 14% d’ici à 2030. Augmenter la part du vélo de 1,3% à 9% d’ici à 2030. objectifs opérationnels Installer un local et 7 abris vélos supplémentaires. Développer

29/02/2024 15:28

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8_Organiser_et_développer_les_déplacements_actifs.pdf

Augmenter la part des transports en commun de 4,1% à 14% d’ici 2030. Augmenter la part du vélo de 1,3% à 9% d’ici à 2030. objectifs opérationnels prioritaires Créer 2 nouvelles pistes cyclables structurantes [...] les mobilités actives suivantes : - Marche à pied : passage de 15% à 28%. - Vélo : passage de 1,3% à 9%. - Transports en commun : de 4,1% à 14%. Les questions de mobilités actives sont traitées dans les [...] suivantes : - FA 4.1 Faire découvrir, expliquer, donner goût aux pratiques de mobilités alternatives. - FA 9.2 Élaborer et mettre en œuvre un plan de mobilité interne à la collectivité. Descriptif DE L’ACTION

27/02/2024 16:27

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5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf

Parmi ces axes, nous retrou- vons : - Axe 3 : Se mobiliser et s’engager collectivement et son action 9 pour fédérer les réseaux d’acteurs, que le déchet de l’un devienne la ressource de l’autre. Le PCAET

27/02/2024 16:27

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26_Développer_un_système_alimentaire_local_de_qualité.pdf

16 fois inférieure à la consommation potentielle. L'autonomie de l'aire urbaine de Bayonne est de 1,9% en céréales, 1,1% en fruits, 3,1% en légumes. Même pour les produits dont la capacité d’approvisionnement

29/02/2024 15:29

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1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf

telles que figurées au plan et à l'article USS 9, - à l'intérieur des emprises imposées de construction telles que figurées au plan et à l'article USS 9. -Les emprises constructibles sont figurées au plan [...] telles que figurées au plan et à l'article USS 9, . à l'intérieur des emprises imposées de construction telles que figurées au plan et à l'article USS 9. - Les emprises constructibles sont figurées au [...] 2011, 30 mars 2012, 19 juillet 2013, 21 janvier 2014, 16 décembre 2015, 15 juin 2016, 10 mars 2018, 9 novembre 2019, 14 décembre 2019 et objet de 8 modifications simplifiées adoptées les 27 juillet 2009

30/03/2026 18:20

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1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf

interne est traité à travers deux actions : - PCAET 9.1 Élaborer et mettre en œuvre un programme « Maisons de la communauté exemplaires ». - PCAET 9.3 Mener le programme de sobriété, d’efficacité et de [...] contre le froid que contre les grosses chaleurs. UNE VILLE SOBRE pour réussir la transition énergétique 9 Indicateurs DE RÉALISATION : • % du parc d’éclairage public soumis à l’extinction nocturne • % du parc

27/02/2024 16:27

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