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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
page 1 Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 (Basé sur la méthodologie I4CE – Analyse par secteur) L’objectif est d’identifier si la destination de la subvention versée peut être [...] .) • Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de [...] ---------------------- Réservé à l’administration Classement de l’association selon la grille I4CE (consécutivement aux réponses apportées et aux activités de l’association) : o Favorable o Neutre o D
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
page 1 Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 (Basé sur la méthodologie I4CE – Analyse par secteur) L’objectif est d’identifier si la destination de la subvention versée peut être [...] .) • Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de [...] ---------------------- Réservé à l’administration Classement de l’association selon la grille I4CE (consécutivement aux réponses apportées et aux activités de l’association) : o Favorable o Neutre o D
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
22__Faire_de_l’égalité_femmes-hommes_une_réalité.pdf
Le sujet est aussi traité dans le Plan des Mobilités Pays Basque-Adour, à travers l'action : - C.III.4.a Évaluer le caractère inclusif de la mobilité et mener les actions nécessaires pour lutter contre les [...] électives » et les partis doivent « contribuer à la mise en œuvre » de ce principe de parité. La loi du 4 août 2014 relative à l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, prévoit que « l'État et les c [...] mixité professionnelles. - Lutter contre les violences. - Garantir le droit à la santé. Depuis la loi du 4 août 2014, les collectivités de plus de 20 000 habitants doivent produire un rapport annuel sur la situation
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
23__Améliorer_l’accessibilité_dans_tous_les_domaines_de_l’action_publique_et_faire_changer_le_regard_sur_les_différences.pdf
DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUx Le sujet est traité dans le Plan de Mobilité Pays Basque Adour : - C.III.4.a Évaluer le caractère inclusif de la mobilité et mener les actions nécessaires pour lutter contre les
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
24_Renforcer_la_participation_et_le_pouvoir_d’agir_des_citoyens_dans_l’évolution_de_la_ville.pdf
Une ville engagée pour accompagner les transitions sociétales108 3.4 – Encourager et accompagner les transformations collectives RENFORCER LA PARTICIPATION ET LE POUvOIR D’AGIR DES CITOYENS DANS L’évOLUTION
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
25_Accompagner_les_changements_de_mode_de_vie_et_de_consommation.pdf
Une ville engagée pour accompagner les transitions sociétales 111 3.4 – Encourager et accompagner les transformations collectives ACCOMPAGNER LES ChANGEMENTS DE MODE DE vIE ET DE CONSOMMATION 25 FICHE-ACTION
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
26_Développer_un_système_alimentaire_local_de_qualité.pdf
mieux anticiper, influer sur ces comportements et rapprocher producteurs et consommateurs • Objectif 4 : Regrouper la commande publique et l’adapter aux capacités de réponse locale pour renforcer l’appr [...] défaut compostables) dans la restauration scolaire au plus tard en 2025. Lien avec la Fiche Action 4 Réduire les consommations de biens et matériaux de la Ville et mieux les valoriser. • Pour les seniors
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
27_Réduire_l’impact_des_évènements_bayonnais_en_matière_de_transition_écologique_et_solidair.pdf
climatique en préservant le territoire, ses habitants, ses ressources naturelles, ses activités », axe 4 « Bouger en changeant les pratiques pour des bénéfices « santé » », axe 5 « Favoriser les pratiques
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:18%
28_Agir_pour_garantir_la_bonne_santé_et_le_bien-être_des_habitants.pdf
l’accès aux soins pour tous - Agir pour une ville plus accessible. - Agir pour une ville plus égalitaire. 4 — Accompagner : développer les partenariats et la mise en réseau des acteurs santé du territoire. -
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:18%
29_Agir_pour_garantir_la_bonne_santé_et_le_bien-être_des_habitants.pdf
l’accès aux soins pour tous - Agir pour une ville plus accessible. - Agir pour une ville plus égalitaire. 4 — Accompagner : développer les partenariats et la mise en réseau des acteurs santé du territoire. -
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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