Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

l'habitation, notamment ses articles art. L631-7 et suivants ; Vu la loi n°89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs, notamment l’article 25-7; En référence au règlement fixant les conditions [...] LOCATIONS MEUBLEES DE COURTES DUREES ET DETERMINANT LES COMPENSATIONS EN APPLICATION DES ARTICLES L. 631-7 ET SUIVANTS DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION Préambule Effet induit de l’attractivité du [...] augmentation de 130 % des locations de meublés de tourisme entre 2016 et 2020, passant ainsi d’environ 7 150 annonces actives en 2016 à environ 16 440 en 2020. Modification du règlement changement d’usage

27/02/2023 13:04

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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

Elles fonctionnent par tranches horaires, les lundis, mardis, jeudis et vendredis : - le matin de 7h30 à 8h30, - le soir de 16h30 à 18h30. Les familles sont invitées à se rapprocher de l’agent périscolaire [...] l’objet d’un règlement de fonctionnement spécifique qui vous sera communiqué lors de votre inscription. 7 3.2 Tarifs et paiements Toute heure commencée et/ou prise en cours est facturée. Les tarifs sont votés

01/07/2024 18:37

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SNACK 7

Café - Bar - Restaurant

29/03/2022 07:01

Saint-Esprit - Les Arènes : plus de 100 000 voyageurs à bord de la navette gratuite

via le centre-ville bayonnais et circule selon un fréquence de vingt minutes, du lundi au samedi de 7h30 à 19h30 (hors jours fériés). Grâce à l’application Zenbus les usagers peuvent la suivre en temps

01/12/2023 16:27

Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf

AutoCAD SHX Text 31 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 49 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 32 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX [...] AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 57 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 27 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text [...] Text 30 AutoCAD SHX Text 24 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 32 AutoCAD SHX Text 25 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 8 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 27 AutoCAD SHX Text 31 AutoCAD

24/07/2019 13:15

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Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf

AutoCAD SHX Text 31 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 49 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 32 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX [...] AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 57 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 27 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text [...] Text 30 AutoCAD SHX Text 24 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 32 AutoCAD SHX Text 25 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 8 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 27 AutoCAD SHX Text 31 AutoCAD

24/07/2019 13:15

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Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf

naturelles   Intégration des ambitions sur la transition écologique à la Charte d’engagement Actions 7 Objectifs   RENFORCER LA CONTINUITÉ ÉDUCATIVE ENTRE LES LIEUX D’ACCUEIL ET LES ÉCOLES MATERNELLES   Actions [...] FICHE ACTION 4 Préparer l ’entrée à l ’école 02 UN ACCUEIL INDIVIDUEL EN MUTATION Fiches Action 5 à 7 9 Objectifs   ACCOMPAGNER L’ÉVOLUTION DU RAM/RUPE VERS LE RPE   SIMPLIFIER LES DÉMARCHES DES FAMILLES [...] Intensifier l ’action du Relais Petite Enfance 02 UN ACCUEIL INDIVIDUEL EN MUTATION Fiches Action 5 à 7 10 Objectifs   AMÉLIORER L’ATTRACTIVITÉ DU MÉTIER D’ASSISTANTE MATERNELLE   FAVORISER LE RECOURS DES

19/01/2024 11:44

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Secteur Grand Basque properties 7 assistantes properties 25 places au total

7 25 Assistantes maternelles

10/09/2020 19:35

Semaine de l'Enfance et de l’Éducation

petite enfance et Journées de l’éducation, la Semaine de l’enfance et de l’éducation se déroulera du 7 au 14 octobre. Pour cette première édition, le thème retenu est l’éveil à la nature des enfants. Évènement

14/11/2023 12:51

Semaine de l'enfance et de l'éducation

petite enfance et Journées de l’éducation, la Semaine de l’enfance et de l’éducation se déroulera du 7 au 14 octobre. Pour cette première édition, le thème retenu est l’éveil à la nature des enfants. Évènement

29/08/2024 16:30