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- FichiersPertinence:12%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
Bayonne – modification n°2 ARTICLE 3 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES 3-1 ZONES ET SECTEURS Le territoire du secteur sauvegardé forme une seule zone désignée sous le sigle USS délimité par un tireté large. 3-2 [...] Dispositions applicables à la zone USS 13 PSMV de Bayonne – modification n°2 D ISP O S IT IO N S A P P L I C A B L E S A LA ZONE USS Titre II - Dispositions applicables à la zone USS 14 PSMV de Bayonne – [...] modification n°2 Titre II - Dispositions applicables à la zone USS 15 PSMV de Bayonne – modification n°2 Le caractère de la zone USS, secteur sauvegardé, est celui d'un centre ville dont les fonctions
24/07/2019 18:02
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autorisations_urbanisme_bayonne.pdf
durable du territoire. Ce plan indique ainsi précisément ce qu’il est possible de faire dans chaque zone, dans chaque quartier de la ville. Disponible depuis chez vous ! Il est possible de passer par la
05/12/2025 17:31
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
d’adhésion d’un parc national, dans une zone Natura 2000 (zone spéciale de conservation ou une zone de protection spéciale) (L. 581-8 du CE) Oui Non Précisez 5. Dispositif lumineux (à l’exclusion des concessions [...] Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans une zone de protection délimité autour d’un site classé, dans un parc naturel régional, dans un site inscrit à l’inventaire ou sa zone de protection, dans l’aire d’adhésion [...] 4.6. Cas particulier du lieu où sont localisées les enseignes L’activité est-elle située dans une zone couverte par un RLP : Oui Non Zonage du règlement local de publicité S’agit-il d’enseigne(s) temporaire(s)
28/04/2025 19:13
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
d’adhésion d’un parc national, dans une zone Natura 2000 (zone spéciale de conservation ou une zone de protection spéciale) (L. 581-8 du CE) Oui Non Précisez 5. Dispositif lumineux (à l’exclusion des concessions [...] Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans une zone de protection délimité autour d’un site classé, dans un parc naturel régional, dans un site inscrit à l’inventaire ou sa zone de protection, dans l’aire d’adhésion [...] 4.6. Cas particulier du lieu où sont localisées les enseignes L’activité est-elle située dans une zone couverte par un RLP : Oui Non Zonage du règlement local de publicité S’agit-il d’enseigne(s) temporaire(s)
28/04/2025 19:13
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Jardin_Botanique_de_Bayonne.pdf
agapanthes, des corydalis, des géraniums. Cet espace avec des plantes rampantes est situé dans la zone la plus sèche du jardin. On y retrouve un pin de Monterey, des ophiopogons, des lysimachias ou encore
25/04/2024 18:20
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El_jardín_botánico.pdf
azuladas, como agapantos, corydalis y geranios. Este espacio de plantas rastreras se encuentra en la zona más seca del jardín y en él encontramos un pino de Monterrey, ophiopogons, lysimachias y vincas. Colección
28/05/2024 18:06
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9_Utiliser_le_stationnement_comme_levier_de_changement_de_pratiques_et_de_partage_de_l’espace_urbain.pdf
voiture seule au profit des autres modes de déplacement à sa disposition. Par ailleurs, de nouvelles zones bleues seront mises en service dans les secteurs résidentiels pour encourager les usagers pendulaires
29/02/2024 15:28
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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
habitants en centre-ville des cartes d’accès permettant d’abaisser les bornes escamotables en entrée de zone piétonne durant des plages horaires spécifiques et en supplément des horaires en accès libre au plateau
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
(surface minimum de 300 m²) Localisation : en pied de bâtiment en pied d’arbre petit îlot engazonné zone minéralisé (du type trottoir, placette) grand espace vert patrimonial ou de quartier (uniquement pour
09/06/2022 18:08
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Atlas_de_la_Biodiversité_Communale_de_Bayonne__animations_2026.pdf
RECHERCHE « Angélique des estuaires et autres plantes des zones humides » Inventaires naturalistes participatifs : en quête des plantes des zones humides… C’est à vous de jouer ! RdV > DEVANT LA MAISON DES
04/12/2025 16:47
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