Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 251 à 260 sur 270 au total
- FichiersPertinence:9%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
d’adhésion d’un parc national, dans une zone Natura 2000 (zone spéciale de conservation ou une zone de protection spéciale) (L. 581-8 du CE) Oui Non Précisez 5. Dispositif lumineux (à l’exclusion des concessions [...] Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans une zone de protection délimité autour d’un site classé, dans un parc naturel régional, dans un site inscrit à l’inventaire ou sa zone de protection, dans l’aire d’adhésion [...] 4.6. Cas particulier du lieu où sont localisées les enseignes L’activité est-elle située dans une zone couverte par un RLP : Oui Non Zonage du règlement local de publicité S’agit-il d’enseigne(s) temporaire(s)
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
Jardin_Botanique_de_Bayonne.pdf
agapanthes, des corydalis, des géraniums. Cet espace avec des plantes rampantes est situé dans la zone la plus sèche du jardin. On y retrouve un pin de Monterey, des ophiopogons, des lysimachias ou encore
25/04/2024 18:20
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
El_jardín_botánico.pdf
azuladas, como agapantos, corydalis y geranios. Este espacio de plantas rastreras se encuentra en la zona más seca del jardín y en él encontramos un pino de Monterrey, ophiopogons, lysimachias y vincas. Colección
28/05/2024 18:06
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
9_Utiliser_le_stationnement_comme_levier_de_changement_de_pratiques_et_de_partage_de_l’espace_urbain.pdf
voiture seule au profit des autres modes de déplacement à sa disposition. Par ailleurs, de nouvelles zones bleues seront mises en service dans les secteurs résidentiels pour encourager les usagers pendulaires
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
habitants en centre-ville des cartes d’accès permettant d’abaisser les bornes escamotables en entrée de zone piétonne durant des plages horaires spécifiques et en supplément des horaires en accès libre au plateau
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
(surface minimum de 300 m²) Localisation : en pied de bâtiment en pied d’arbre petit îlot engazonné zone minéralisé (du type trottoir, placette) grand espace vert patrimonial ou de quartier (uniquement pour
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Atlas_de_la_Biodiversité_Communale_de_Bayonne__animations_2026.pdf
RECHERCHE « Angélique des estuaires et autres plantes des zones humides » Inventaires naturalistes participatifs : en quête des plantes des zones humides… C’est à vous de jouer ! RdV > DEVANT LA MAISON DES
04/12/2025 16:47
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
chaque opération, y compris les visiteurs de la Plaine d’Ansot et du Muséum D’IMPACT : • Surface de zones protégées par type de statut (ENS, EBC, Réserve Naturelle…) • Indicateurs en lien avec le niveau de
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
de la dynamique de développement des meublés de tourisme. En effet, sur les 24 communes dites en zone tendue et concernées par le règlement, le nombre de meublés proposés à la location touristique de [...] l’article L. 631-7 du même code peuvent être rendues applicables, pour les communes appartenant à une zone d’urbanisation continue de plus de 50 000 habitants dont la liste est fixée par le décret mentionné [...] Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment par le niveau élevé des loyers
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
de la dynamique de développement des meublés de tourisme. En effet, sur les 24 communes dites en zone tendue et concernées par le règlement, le nombre de meublés proposés à la location touristique de [...] l’article L. 631-7 du même code peuvent être rendues applicables, pour les communes appartenant à une zone d’urbanisation continue de plus de 50 000 habitants dont la liste est fixée par le décret mentionné [...] Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment par le niveau élevé des loyers
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: