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- ActualitésPertinence:22%
Zubia, un pont de solidarité entre voisins
matériel acheté par l'association grâce au budget participatif, dont le montant de 24 200 € permet également à l'association de louer un local rue des Faures, en attendant une gestion autonome. "Pour avoir
29/01/2021 16:23
- FichiersPertinence:6%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
s, référencés au titre 4, les clubs sportifs susceptibles de percevoir une subvention, doivent également disposer de l’agrément jeunesse et sports, d’au moins 40 adhérents domiciliés à Bayonne ou de 50 [...] demande de subvention dématérialisé, ce service nécessitant de disposer d’un accès ; - accepte également de recevoir les dossiers constitués sous forme papier avec le formulaire Cerfa. 7-2 Dates de dépôt [...] ; - le montant de subvention qui sera proposé au vote du Conseil municipal. La commission peut également être saisie de toute autre démarche pouvant conduire à compléter, amender la démarche de critérisation
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
s, référencés au titre 4, les clubs sportifs susceptibles de percevoir une subvention, doivent également disposer de l’agrément jeunesse et sports, d’au moins 40 adhérents domiciliés à Bayonne ou de 50 [...] demande de subvention dématérialisé, ce service nécessitant de disposer d’un accès ; - accepte également de recevoir les dossiers constitués sous forme papier avec le formulaire Cerfa. 7-2 Dates de dépôt [...] ; - le montant de subvention qui sera proposé au vote du Conseil municipal. La commission peut également être saisie de toute autre démarche pouvant conduire à compléter, amender la démarche de critérisation
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
s, référencés au titre 4, les clubs sportifs susceptibles de percevoir une subvention, doivent également disposer de l’agrément jeunesse et sports, d’au moins 40 adhérents domiciliés à Bayonne ou de 50 [...] demande de subvention dématérialisé, ce service nécessitant de disposer d’un accès ; - accepte également de recevoir les dossiers constitués sous forme papier avec le formulaire Cerfa. 7-2 Dates de dépôt [...] ; - le montant de subvention qui sera proposé au vote du Conseil municipal. La commission peut également être saisie de toute autre démarche pouvant conduire à compléter, amender la démarche de critérisation
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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