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- FichiersPertinence:14%
22__Faire_de_l’égalité_femmes-hommes_une_réalité.pdf
organisées en direction des citoyens (enfants, adolescents, adultes) • Nombre de nominations de rues, places…, de personnalités féminines D’IMPACT : • Atteinte de la parité dans les postes de direction de la Ville [...] territoire bayonnais. objectifs opérationnels • En interne : Atteindre la parité dans les postes de direction et veiller à l'égalité de salaires entre femmes et hommes. Former les agents à la culture de l’égalité [...] traitement en comparaison de leurs collègues masculins. Un travail d’animation régulier auprès des directions sera réalisé dans un second temps, de façon à positionner l’égalité femmes-hommes au cœur des pratiques
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
d’hébergement. > Sous action 3 : Étudier les conditions d’un encadrement des loyers. Pilote de l’action Direction de l’Urbanisme Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Institutions (CAPB, [...] et expérimenter de nouveaux modes d’habiter, d’adaptation de l’usage des logements et des lieux de vie qui soient compatibles avec la transition écologique et solidaire. Inclusifs, participatifs… ces modes [...] l’approbation du PLU intercommunal, et après évaluation des effets de la Charte. 2 — Élaborer un cadre d’action à destination des porteurs de projets en matière de participation citoyenne et d’attendus
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:10%
20__Permettre_un_accès_de_tous_aux_besoins_essentiels_et_accompagner_les_situations_de_fragilité.pdf
l’hébergement. Le Plan Climat Pays Basque prévoit un accompagnement sur le volet habitat et énergie via la création d’une Plateforme de Rénovation Énergétique et un projet de Maison de l’Habitat et de l’Énergie [...] sans domicile, la mobilisation de volontaires auprès des personnes âgées isolées à domicile dans le cadre de la démarche nationale MonaLisa, la participation à la politique de l’eau du territoire, en étant [...] compétences numériques essentielles, voire d’envisager une aide à l’équipement des familles (dotation, via un partenariat avec Emmaüs Connect ?). En structurant et développant les points numériques pour constituer
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
2026_2027__Dérogation_de_secteur.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE SECTEUR Année scolaire 20__-20__ Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative [...] 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ Ecole de secteur : _____________
05/02/2026 15:19
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
2026_2027_Dérogation_non_Bayonnais.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE D’ENFANT NON BAYONNAIS Année scolaire 20__-20__ Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative [...] 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE CADRE RESERVE A LA MAIRIE DE RESIDENCE Toute demande de dérogation accordée par le Maire de la commune de
05/02/2026 15:18
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE COMMUNE Année scolaire 2024-2025 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative [...] 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr JUSTIFICATIFS A FOURNIR MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION DE LA COMMISSION Accord
29/01/2024 18:34
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
reprenant les objectifs du PLH et de la charte. Dans le cadre des opérations de réhabilitation ou de restructuration lourdes du bâti existant ou dans le cadre de construction d’opérations neuves de logements [...] reprenant les objectifs du PLH et de la charte. Dans le cadre des opérations de réhabilitation ou de restructuration lourdes du bâti existant ou dans le cadre de construction d’opérations neuves de logements [...] souhaite inciter les porteurs de projet à utiliser des matériaux dits traditionnels ou naturels dans le cadre de travaux permettant la valorisation des caractéristiques architecturaux et la conservation des immeubles
30/03/2026 18:20
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
performance élevé dit « BBC rénovation », soit pour Bayonne 1 050 logements par an. PILOTE DE L’ACTION Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions PARTENAIRES INTERNES Services concernés PARTENAIRES [...] sur l’espace public. Un Schéma Directeur d’Aménagement Lumière (SDAL) sera élaboré pour donner un cadre général pour l’éclairement urbain, sportif et architectural dans lequel devront s’inscrire les futurs
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:18%
19__Agir_pour_une_meilleure_cohabitation_humain_-_animal_en_ville.pdf
85 Contribution DE L’ACTION AUx OBjECTIFS DE DévELOPPEMENT DURABLE Pilotage Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires [...] autres sur la rive droite et les 2 derniers sur la rive gauche. - Sensibiliser à l’éducation canine, via la mise en place d’un partenariat avec un club d’éducation canine. Ces actions s’accompagneront d’une [...] Les villes étaient pensées de façon à ne laisser qu’une place restreinte et maîtrisée à la nature, via des poches de verdure enclavées. Les animaux n’étaient pas pris en compte dans les aménagements urbains
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
objectifs opérationnels Déployer la charte Chantiers Propres. Poursuivre la dynamique engagée dans le cadre du label « ville éco-propre », et viser l’obtention de la 5e étoile du label. Renforcer les contrôles [...] DURABLE Une ville natUre pour réussir la transition écologique 81 Pilotage Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires [...] Pays Basque dispose d’un diagnostic des émissions de polluants atmosphériques du territoire dans le cadre de son Plan Climat. - Elle a également réalisé une carte stratégique de la qualité de l’air à Bayonne
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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