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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] programmation d’artistes professionnels ; - d’une durée de 4 jours au minimum ; - financées, au minimum, par un autre partenaire public. 6-2-3-4 Le dispositif « Pôles ressources » Les « Pôles ressources [...] est réservé à l’accueil d’enfants porteurs de handicap ; - accueil en langue basque. 6-4 Les centres sociaux 6-4-1 Critères d’éligibilité Il s’agit de : - répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] programmation d’artistes professionnels ; - d’une durée de 4 jours au minimum ; - financées, au minimum, par un autre partenaire public. 6-2-3-4 Le dispositif « Pôles ressources » Les « Pôles ressources [...] est réservé à l’accueil d’enfants porteurs de handicap ; - accueil en langue basque. 6-4 Les centres sociaux 6-4-1 Critères d’éligibilité Il s’agit de : - répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] programmation d’artistes professionnels ; - d’une durée de 4 jours au minimum ; - financées, au minimum, par un autre partenaire public. 6-2-3-4 Le dispositif « Pôles ressources » Les « Pôles ressources [...] est réservé à l’accueil d’enfants porteurs de handicap ; - accueil en langue basque. 6-4 Les centres sociaux 6-4-1 Critères d’éligibilité Il s’agit de : - répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans
03/10/2019 18:42
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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
ou en SESSAD, d’un justificatif 2.4.3 Les familles n’ayant pas procédé à la réservation d’un repas dans les délais impartis, se verront appliquer un tarif majoré. 2.4.4 Les familles ayant procédé à la [...] partir de mi-juillet. 2.4 Tarifs et pénalités Les tarifs sont votés chaque année par le Conseil municipal pour l’année scolaire à venir. Voir délibération de l’année en cours. 2.4.1 Les familles domiciliées [...] Règlement intérieur des services périscolaires Pour les écoles dont les rythmes scolaires s’organisent sur 4 jours (Délibération du Conseil municipal du 20 juillet 2023) Préambule La Ville de Bayonne organise
01/07/2024 18:37
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5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf
Communauté d’Agglomération Pays Basque, déploie son Plan d’Actions Déchets 2021/2026 articulé autour de 4 axes majeurs dans le but d’enclench- er une transition écologique pérenne et durable à l’échelle locale [...] ressource de l’autre. Le PCAET du Pays Basque s’articule autour de 5 orientations dont : - Orientation 4 : innover et changer de modèle économique pour intégrer les leviers de l’économie circulaire dans toutes [...] les associer aux initiatives sur la réduction des déchets et l’économie des ressources. Elle comporte 4 volets : 1 — Sensibiliser, valoriser, faciliter les activités de seconde main et d’économie circulaire
27/02/2024 16:27
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Annonce_Chargé_de_logistique_H-F__2026_23....pdf
Planning de présence : du lundi au samedi, de 07:00 à 22:00, suivant un cycle fixe de 4 semaines, présence 2 samedi sur 4, Possibilité de travailler certains dimanches; • Positionnement obligatoire de 3 semaines [...] avec les membres de l’équipe ; • Se tenir informé, vérifier l’information ; • Anticiper l’action. 4) Contraintes d’exercice (formation possible en interne) : • Permis B ; • SSIAP1 - Service de Sécurité
01/04/2026 13:14
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Programme_Noel_à_Bayonne_2025.pdf
la Fabrik de Noël. petite restauration et buvette de Noël. spectacles et animations diverses. JEUDI 4 DÉCEMBRE 10:00 & 14:30 Salle polyvalente collège Albert Camus Spectacle petite enfance « Plisti Plasta [...] bayonne.fr) Calendrier des festivités Calendrier des festivités UN N8ËL CULTUREL MUSÉE BASQUE ♦ JUSQU'AU 4 JANVIER 2026 « 100 ans déjà ! Un musée dans son siècle » • Exposition temporaire ♦ DU 11 OCTOBRE AU [...] 20 DÉCEMBRE 15:00 (FR) & 16:00 (EUS) « Vasconum primitae linguae » • Visite guidée DIDAM ♦ JUSQU'AU 4 JANVIER, DU MARDI AU DIMANCHE • 13:00 - 18:30 « Joséphine Baker, libre et engagée» MUSÉE BONNAT HELLEU
05/12/2025 18:39
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RENCONTRES_NUMERO_32_JANVIER_FEVRIER_MARS_2026.pdf
ANS CONFÉRENCE CONFÉRENCE VISITE 2-4 ANS VISITE 2-4 ANS ATELIER DÈS 5 ANS SOLIDARITÉ ATELIER 6/10 ANS FÊTE POPULAIRE CONFÉRENCE VISITE 2-4 ANS LECTURE 5-10 ANS VISITE 2-4 ANS PRÉS. LIVRE Irakur ! Zaleak La [...] Negra Le Magnéto Luna Negra Le Magnéto p15 p24 p19 p24 p27 p27 p24 p22 p10 p26 p19 p27 p22 p22 4 FÉVRIER 44 5 au 7 6 7 7 8 8 11 au 14 12 au 14 13 18 19 19 au 21 20 20 21 21 et 22 26 26 au 28 28 28 28 20h [...] FÉVRIER DÈS JANVIER Du 2 au 7 Du 7 au 1/04 Du 9 au 21 Du 23 au 4/4 Du 2 au 14 Du 2 au 21/03 Du 16 au 28 Du 16 au 16/05 19 – 18h Jusqu’au 4 Jusqu’au 11 Jusqu’au 24 Jusqu’au 24 Jusqu’au 10/05 Jusque fin 2026
29/12/2025 17:31
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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
en présentant une pièce d'identité (carte nationale d'identité ou passeport). 4. Mode d’emploi pour abaisser les bornes 4.1 Pour entrer sur le plateau piétonnier Etape 1 : Pour entrer dans les rues du [...] contre le lecteur de la borne afin qu’elle s’abaisse. Etape 4 : Attendre le feu orange clignotant pour avancer et entrer sur le plateau piétonnier. 4.2 Pour sortir du plateau piétonnier Etape 1 : Avancer au
29/07/2019 10:58
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ilot_38_fevrier_2022.pdf
terminés. Les résidents ont emménagé à l’automne dernier dans les 14 logements qui ont été produits, 4 en accession sociale à la propriété (neufs) et 10 logements locatifs (réhabilités). La plupart de ces [...] F. Bastiat, cureter la partie arrière des immeubles 13-15 rue Bourgneuf, construire un immeuble de 4 niveaux, rue F. Bastiat, restructurer et réhabiliter les 2 immeubles rue Bourgneuf, permettre aux propriétés
22/02/2022 10:11
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